Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 14 octobre 2024 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Rémy RABILLON – Conseiller Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions Municipales – Nomination d’un membre suite à l’installation de Monsieur Rémy RABILLON
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Conseil Municipal – Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Membres – Modification suite à démission
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Commission Locale Site Patrimonial Remarquable (SPR) – Composition
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) photovoltaïque Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Participation de la commune
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Plan de Mobilité Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Avis des Personnes Publiques Associées
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Modification statutaire – Intégration d’une compétence dite « supplémentaire » visant à la constitution de groupements de commandes
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Modification statutaire – Intégration d’un item complémentaire à la compétence santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d’une mutuelle intercommunale
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Rapport triennal de l’artificialisation des sols de la commune de Montbéliard – 2021 / 2023
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 – Approbation de l’avenant n°8 à la convention publique d’aménagement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) des Blancheries – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) de la PetiteHollande – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2023 – Approbation de l’avenant n°2 à la concession d’aménagement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Cession 7 rue Goguel – EURL HEDJEM
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15- Propriété 7 rue du Docteur Flamand – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Avenant n°3
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 16- Autorisation d’occupation du domaine public temporaire – Rue Massenet – Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 17- Bail emphytéotique 1 à 19 rue des Fusillés de 1944 au profit de Néolia – Prorogation
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 18- Cession à Néolia – Désaffectation et déclassement du domaine public – Rue Ravel
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 19- Cession d’une bande de terrain rue du Docteur Flamand – Consorts LOUKILI, MILADINOVIC et MARCOUX
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 20- Association Amicale des Officiers du 1er Régiment d’Artillerie – Attribution d’une subvention
M. Alexandre GAUTHIER 21- Colonies apprenantes – Eté 2024 – Convention avec l’Etat
M. Alexandre GAUTHIER 22- Convention de coopération – Dispositif « Educateur spécialisé dans les écoles »
M. Alexandre GAUTHIER 23- Convention d’objectifs et de financement Ville / CAF – Avenants relatifs aux évolutions de financement des ALSH périscolaire et extrascolaire
M. Alexandre GAUTHIER 24- Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2024 / 2025
M. Alexandre GAUTHIER 25- Marché de transport d’enfants par autocars – Lot n°5 – Avenant
M. Alexandre GAUTHIER 26- Marché de transport d’enfants par autocars – Renouvellement – Appel d’offres ouvert
Mme Christine SCHMITT 27- Lumières de Noël 2025 – Demande de subvention
M. Philippe DUVERNOY 28- Marchés de surveillance physique – Centre aquatique René Donzé et Marché de Noël – Renouvellement – Appel d’offres ouvert
M. Philippe DUVERNOY 29- Extension du système de vidéo-protection 2024 – Demande de subvention
M. Philippe DUVERNOY 30- Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Rapport annuel 2023
31- Délégations de services Publics – Rapports d’activité – Année 2023
M. Philippe DUVERNOY 31.1 Fourrière automobile / S.A NEDEY
M. Rémi PLUCHE 31.2 Chauffage urbain / DALKIA
M. Philippe TISSOT 32- Programmation culturelle des Musées de Montbéliard – Demande de subvention à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
M. Philippe TISSOT 33- Tarification circuit historique du Château Montbéliard Wurtemberg et Musée Beurnier
M. Philippe TISSOT 34- 80ème anniversaire de la Libération de Montbéliard – Demande de subvention à l’Office national des combattants et des victimes de guerre (ONACVG)
M. Christophe FROPPIER 35- Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2025 – Avis du Conseil Municipal
M. Christophe FROPPIER 36- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 37- Ravalements de façades d’immeubles – Versement d’une subvention
Mme Ghénia BENSAOU 38- Contrat de Ville Unique – Programmation 2024
M. Eddie STAMPONE 39- Décision Modificative n°2 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 40- Autorisations de Programme – Ajustements
M. Eddie STAMPONE 41- Admissions en non-valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Exercice 2024 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 42- Admissions en non-valeur – Exercice 2024 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 43- Aménagement des espaces extérieurs du Cœur de Quartier Debussy / Massenet (Tranche 2) – Plan de financement prévisionnel
M. Eddie STAMPONE 44- Assurance dommages aux biens – Marché n°2021-086 – Avenant
M. Eddie STAMPONE 45- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne AGORASTORE
M. Eddie STAMPONE 46- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 47- Adhésion de la Ville de Montbéliard au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
M. Eddie STAMPONE 48- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard, le CCAS et l’Association du Personnel Communal
M. Rémi PLUCHE 49- Chauffage urbain – Sous-station 28 – Convention de répartition avec Néolia
M. Rémi PLUCHE 50- Convention avec GRDF – Accès au service @Toutvisuconso
M. Gilles MAILLARD 51- Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord transactionnel
Questions diverses :
– Textes déposés par le groupe Montbéliard en Commun : gratuité du transport de matériel nécessaire aux associations pour organiser leurs manifestations ; retransmission vidéo en direct des Conseils Municipaux de Montbéliard.
