Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 26 septembre 2024 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Mesdames Dominique SOLER et Aurélie DZIERZYNSKI au poste de Conseillères Communautaires titulaires et de Madame Annie DAVAL au poste de Conseillère Communautaire suppléante
2 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modifications
3 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modifications
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports urbains – Présentation du rapport annuel d’activité 2023 de MOVENTIS Pays de Montbéliard
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2023
3 -2 Laboratoire – Convention PMA-SEPM relatif aux tarifs et taux de remise appliqués pour les bilans Entrée/Sortie des stations d’épuration
3 -3 Eau Potable – Commune de Rémondans Vaivre – Protection des captages – Procédures de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
3 -4 Eau Potable – Commune de Colombier-Fontaine – Protection des captages – Procédures de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
3 -5 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif de PMA pour l’année 2023
3 -6 Exercice 2024 – Réalisation des investissements sur les ouvrages d’eau et d’assainissement au titre du contrat de Délégation des Services Publics d’eau et d’assainissement – Situation au 30 juin 2024
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Pacte financier et fiscal de solidarité pour la période 2021 à 2026 – Adaptation à compter de 2024
4 -2 Dotation de Solidarité Communautaire – Répartition 2024
4 -3 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application du référentiel M57
4 -4 Autorisations de Programme/Crédits de Paiements – Ajustements
4 -5 Provision à constituer au Budget Annexe de l’Immobilier Locatif – Société MILEE
4 -6 Reprise de la provision concernant la société AFJ PERF – Budget Annexe de l’Immobilier Locatif
4 -7 Budget Général – Décision Modificative n° 1
4 -8 Budget Annexe de l’Eau – Budget Supplémentaire (BS)
4 -9 Budget Annexe de l’Assainissement – Budget Supplémentaire (BS)
4 -10 Budget Annexe de l’Immobilier d’Entreprises – Budget Supplémentaire (BS)
4 -11 Budget Annexe des Ordures Ménagères – Budget Supplémentaire (BS)
4 -12 Budget Annexe de la zone d’activités économiques du Charmontet – Budget Supplémentaire (BS)
4 -13 Budget Annexe de la zone d’activités économiques de Technoland I – Budget Supplémentaire (BS)
4 -14 Budget Annexe des Transports – Décision Modificative n° 1
4 -15 Budget Annexe des Services à la Personne – Budget Supplémentaire (BS)
4 -16 Budget Annexe de l’Axone – Budget Supplémentaire (BS)
4 -17 Budget Annexe de la Capitale Française de la Culture – Budget Supplémentaire (BS)
4 -18 Cotisation Foncière des Entreprises – Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
4 -19 Budget Annexe des Ordures Ménagères – Reversement des recettes encaissées par les régies Compostière à Vieux-Charmont et vente de composteurs à Voujeaucourt
4 -20 Modification du tableau des effectifs
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Formalisation et déclinaison de la stratégie de développement économique de Pays de Montbéliard Agglomération
8 -2 Bilan des aides directes aux entreprises et impact sur l’emploi – Période 2017-2024
8 -3 Concession de service public NUMERICA relative à l’exploitation, l’animation et la gestion d’un ensemble immobilier dédié au numérique – Choix du concessionnaire – Autorisation de signer
8 -4 SEM NUMERICA – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2023
8 -5 SEM PMIE – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2023
8 -6 SEDIA – Création de filiales SAS « FIMODIA » et « SOLAIRE ENERGIE DEVELOPPEMENT DURABLE » – Rachat de parts dans la société « OH ZONE »
8 -7 SEDIA – Rapport d’activités 2023
8 -8 ZAC « Extension de Technoland » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023
8 -9 Réaménagement des emprises dites « PSA Sud » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2023
8 -10 SPL TERRITOIRE 25 – Rapport d’activités 2023
8 -11 SPL Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2023
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9 -1 Attribution des aides financières en matière de santé
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Délégation de la compétence « gestion des aides à la pierre » – Renouvellement de la convention avec l’Etat pour la période 2025-2030
10 -2 PLH – Parc locatif social – Programmation prévisionnelle 2024 et 2ème affectation de subventions
10 -3 PLH – Volet amélioration du parc privé – 5ème affectation de subventions communautaires 2024
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Dispositif de soutien à la formation des éducateurs sportifs dans les clubs – Attribution de subventions et convention tripartite de partenariat
12 -2 Politique de la ville – Volet cohésion sociale – Utilisation du reliquat de l’Appel à Projets 2024 dans le cadre du Contrat de Ville 2024/2030
QUESTIONS DIVERSES.
