Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 28 mars 2024 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».

L’ordre du jour est :
– « CONTRACTUALISATION TERRITORIALE »
1 Contrat « Territoires en action » 2022-2028 avec la Région Bourgogne Franche-Comté Autorisation de signer la version finale du contrat
1 – « COHÉSION TERRITORIALE – SERVICES AUX COMMUNES – RÉNOVATION URBAINE »
1 -1 Opération de Revitalisation du Territoire du Pays de Montbéliard – Intégration de la Ville de Montbéliard dans le programme « Action Cœur de Ville 2 » – Approbation de l’avenant à la convention-cadre
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Eau – Assainissement – Attributions des chèques eau 2023
3 -2 Exercice 2023 – Réalisation des investissements sur les ouvrages d’eau et d’assainissement au titre du contrat de Délégation des Services Publics d’eau et d’assainissement
3 -3 Mise en place de la redevance spéciale – Année 2023 – Complément d’informations demandé par la trésorerie
3 -4 Diverses tarifications – Année 2024 – Ajout d’un tarif
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Construction du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique du Pays de Montbéliard – Autorisation de signer les protocoles transactionnels relatifs aux lots n° 1, 3, 4, 6, 8, 9, 10, 11 et 13
4 -2 Modification des effectifs
4 -3 Adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion du Doubs
4 -4 Règlement budgétaire et financier – Modification
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Capitale Française de la Culture – Point d’étape
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Société Publique Locale (SPL) TERRITOIRE 25 – Souscription à l’augmentation de capital social
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – Actualisation du Programme d’Actions Territorial (PAT 2024)
10 -2 PLH – Volet amélioration du parc privé – 2ème affectation de subventions communautaires 2024
10 -3 Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2023
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Adoption du Contrat de Ville Unique 2024-2030 « Engagements Quartiers 2030 »
QUESTIONS DIVERSES.