Comité métropolitain du Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté

Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité vendredi 22 mars 2024 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est le suivant :
1- Installation d’un nouveau membre suppléant
2- Approbation du procès-verbal du Comité métropolitain du 20 janvier 2024
3- Approbation du compte de gestion 2023
4- Approbation du compte administratif 2023
5- Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement 2023
6- Budget primitif 2024
7- Contrat Territoires en action
8- Convention d’objectifs et de moyens entre le Pôle métropolitain, l’Agence de développement et d’urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU-PM) et l’Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
9- Observatoire de la démographie médicale
10- Questions diverses.