Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 1er février 2024 à 20h00, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Messieurs Jean-Claude HERARD et Philippe CHOULET en qualité de Conseillers Communautaires titulaires et de Madame Laetitia FAHY en qualité de Conseillère Communautaire suppléante
2 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modifications
3 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Composition – Mise à jour suite à l’intégration de la commune de Dampjoux
4 Réhabilitation de l’ex polyclinique des Portes du Jura – Concours de maîtrise d’œuvre – Composition du jury de concours et modalités de dépôt des listes des candidats à la Commission d’Appel d’Offres spécifique – Délégation au Président pour fixer la liste des candidats admis à concourir- Délégation au Président pour désigner le lauréat du concours
5 Réhabilitation de l’ex polyclinique des Portes du Jura à Montbéliard – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres spécifique composant le jury de concours
– « ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 »
4 -1 Orientations budgétaires 2024 – Débat
– « TRANSITION ECOLOGIQUE »
7 -1 Ambition stratégique de transition écologique de Pays de Montbéliard Agglomération Approbation
– « CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION »
1 Rapport d’observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes Bourgogne Franche-Comté relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération « Pays de Montbéliard Agglomération » concernant les exercices 2017 et suivants
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -2 Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9 -1 Actions de dératisation, désinsectisation et désinfection – Tarifs 2024
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE –
PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 1ère affectation de subventions communautaires 2024
10 -2 PLH – Volet amélioration du parc privé – Actualisation des aides financières au bénéfice des propriétaires bailleurs
QUESTIONS DIVERSES.
