Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 18 décembre 2023 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Projet d’évolution du site du Château – Autorisation de dépôt d’une demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Zones d’accélération des énergies renouvelables
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Marchés d’impression des supports de communication 2023-2026 – Signature des accords-cadres suite à appel d’offres
M. Alexandre GAUTHIER 4- Cité éducative – Subvention – Signature d’une convention
M. Alexandre GAUTHIER 5- Ecoles – Demandes de subventions
M. Alexandre GAUTHIER 6- Marché de transport d’enfants par autocars – Lot n°4 – Avenant n°1
M. Alexandre GAUTHIER 7- Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et l’Université de Franche-Comté – UFR STAPS – Filière DEUST (Diplôme d’Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques)
M. Alexandre GAUTHIER Mme Christine SCHMITT 8- Subventions aux associations – Année 2023 : Association Arts Martiaux Compétitions Loisir, École du Muay, Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP), Confrérie des Escargotiers du Princes
Mme Christine SCHMITT 9- Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard, l’Etablissement Français du Sang et l’Association pour le Don du Sang Bénévole
M. Philippe DUVERNOY 10- Forfait Post-Stationnement (FPS) – Mise en œuvre – Convention avec l’ANTAI – Renouvellement pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
M. Philippe DUVERNOY 11- Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs
Mme Annie VITALI 12- Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux
M. Philippe TISSOT 13- Le 19, Centre Régional d’Art Contemporain de Montbéliard – Convention pluriannuelle d’objectifs 2024 / 2027 entre l’Etat-Ministère de la Culture, la Région Bourgogne Franche-Comté, la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et l’association – Convention de contributions financières et non financières 2024 / 2027 entre la Ville de Montbéliard et l’association
M. Philippe TISSOT 14- Archives municipales – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre du Programme de Numérisation et de Valorisation (PNV) – Année 2024 – Poursuite de la numérisation et de la mise en ligne de l’état-civil
Mme Léopoldine ROUDET 15- Prolongation des conventions liant la Ville de Montbéliard aux associations Léo Lagrange et MJC Petite-Hollande – Signature d’avenants
Mme Léopoldine ROUDET 16- Convention d’objectifs et de financement Ville / CAF – Prestations de service extrascolaire pour les 12/17 ans avec « Bonus CTG »
M. Christophe FROPPIER 17- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 18- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Eddie STAMPONE 19- Décision Modificative n°3 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 20- Autorisations de Programme – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 21- Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
M. Eddie STAMPONE 22- Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2024
M. Eddie STAMPONE 23- Tarification – Année 2024
M. Eddie STAMPONE 24- Rapport Social Unique 2022 – Présentation
M. Eddie STAMPONE 25- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 26- Centre de Gestion 25 – Affiliation au « socle commun » et adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs
M. Rémi PLUCHE 27- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2022 – Chauffage urbain / DALKIA
M. Rémi PLUCHE 28- Groupement de commandes d’achat d’énergie – Adhésion
M. Rémi PLUCHE 29- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2022 – Présentation et communication
M. Rémi PLUCHE 30- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2022 – Présentation et communication
M. Gilles MAILLARD 31- Convention d’indemnisation de l’imprévision avec l’entreprise ID VERDE portant sur le marché n°2020-013 ayant pour objet « Cœur de quartier Debussy / Massenet – Requalification des espaces publics – Lot n°3 : bétons, mobilier, serrurerie et espaces verts »
M. Gilles MAILLARD 32- Programme d’éclairage public 2023 en régie – Subvention SYDED
Questions diverses.
