Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 28 septembre 2023 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Monsieur Xavier BARTOLO en qualité de Conseiller Communautaire suppléant de la commune d’Etouvans
– « REHABILITATION DE L’EX POLYCLINIQUE DES PORTES DU JURA »
11 -1 Réhabilitation de l’ex polyclinique des Portes du Jura : choix des candidats ayant répondu à l’appel à projet – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre afférent – Délégation au Président pour fixer la liste des candidats admis à concourir – Délégation au Président pour désigner le lauréat du concours
– « SOLIDARITE INTERNATIONALE »
1 Aide aux victimes du séisme au Maroc – Attribution d’une subvention exceptionnelle à Alliance Urgences
1 – « COHÉSION TERRITORIALE – SERVICES AUX COMMUNES – RÉNOVATION URBAINE »
1 -1 Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports Urbains – Présentation du rapport annuel d’activité 2022 de MOVENTIS Pays de Montbéliard
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Rapport annuel du Délégataire des Services Publics pour l’exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères pour l’année 2022
3 -2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’année 2022
3 -3 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif de PMA pour l’année 2022
3 -4 Exercice 2023 – Réalisation des investissements sur les ouvrages d’eau et d’assainissement au titre du contrat de Délégation des Services Publics d’eau et d’assainissement – Situation au 30 juin 2023
3 -5 Solemont – Protection des captages – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique
3 -6 Eau – Captage de la Beaumette – Indemnisation de l’EARL de la Prairière
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Reconversion du site du château des Ducs de Wurtemberg par la commune de Montbéliard – Attribution d’un fonds de concours exceptionnel
4 -2 Décision Modificative (valant Budget Supplémentaire) 2023 – Budget Général et Budgets Annexes
4 -3 Autorisations de programme/Crédits de Paiements – Ajustements et suppressions
4 -4 Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Application de la révision dérogatoire « libre » – Répartition de la contribution entre l’EPCI et les communes membres
4 -5 Dotation de Solidarité Communautaire – Répartition 2023
4 -6 Produits irrécouvrables 2023 – Admission en non-valeur et créances éteintes
4 -7 Passage au référentiel M57 au 1er janvier 2024 – Apurement du compte 1069 du Budget Général et du Budget Annexe de l’Immobilier Locatif
4 -8 Renforcement du pont Technoland 2 à Brognard – Avenant n° 1
4 -9 Travaux et entretien sur réseaux et ouvrages d’eau, d’assainissement et gaines diverses – Accord-cadre n° 2 – Autorisation de signer l’accord-cadre
4 -10 Modification du tableau des effectifs
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Actions culturelles complémentaires – Affectations de crédits
6 -2 Culture – « Les Couleurs de l’Agglo 2023 » – 2ème affectation de crédits
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Schéma de Développement Commercial
8 -2 NUMERICA, service public de développement économique du numérique – Choix du mode de gestion – Lancement de la consultation
8 -3 Aides aux entreprises en matière d’investissement matériel – Autorisation de signer la convention 2023-2028 avec la Région
8 -4 SEM PMIE – Rapport Annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2022
8 -5 SPL Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2022
8 -6 SEDIA – Modification des statuts de la SCCV LA CANOPEE et de la SCCV DE SARRES
8 -7 SEM PMIE – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Société d’Economie Mixte Pays de Montbéliard Immobilier d’Entreprises (SEM PMIE)
8 -8 Avenant à la convention de partenariat et de reversement de subvention dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial de PMA avec Vergers Vivants – France Relance : agriculture, alimentation et forêt – Mesure 13 : Partenariat Etat/Collectivité (amplification) – Volet B
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9 -1 Tarification et contrat de location de SYNAPSE
9 -2 Cinquième attribution des aides financières en matière de santé
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 5ème affectation de subventions communautaires 2023
10 -2 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2023 et 1ère affectation de subventions
10 -3 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics Administrateurs d’IDEHA – Année 2022
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Dispositif de soutien à la formation des éducateurs sportifs dans les clubs – Attribution de subventions et convention tripartite de partenariat
QUESTIONS DIVERSES.
