Conseil départemental du Doubs

Conseil département du Département du Doubs de Besançon (photo ToutMontbeliard.com)

Conseil départemental du Doubs lundi 26 juin 2023 à 9h30, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.

L’ordre du jour est :
Rapport d’activité 2022
Rapports budgétaires
– Compte administratif 2022
– Décision modificative n°1 de 2023
Rapports ponctuels
– Faciliter l’accès des personnes âgées et handicapées à l’habitat intermédiaire
– Plan départemental pour l’insertion et le retour à l’emploi 2023-2028
– Adoption du Plan départemental de l’habitat (PDH) 2023-2028
– Délégation de compétence des aides à la pierre : évaluation 2018-2023 et projet de convention-cadre 2024-2029
– Relèvement de la vitesse à 90 km/h sur une partie du réseau routier
– Développement économique de proximité : mesures de soutien au bloc communal, partenariats avec les Chambres consulaires.

L’assemblée départementale est également retransmise en direct sur le site Internet doubs.fr.