Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 2 février 2023 à 19h00, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».

L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Madame Laurence LIARD au poste de Conseillère Communautaire au titre de la commune de Mandeure en remplacement de Madame Bérangère PAGNOT
2 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modifications
3 Composition des Commissions Thématiques Permanentes – Modifications
– « CAPITALE FRANÇAISE DE LA CULTURE »
1 Capitale Française de la Culture 2024 – Mise en œuvre du projet artistique et culturel de PMA
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Orientations budgétaires 2023 – Débat
4 -2 Modification tableau des effectifs
1 – « COHÉSION TERRITORIALE – SERVICES AUX COMMUNES – RÉNOVATION URBAINE »
1 -1 Opération de Revitalisation du Territoire – Convention-cadre entre Pays de Montbéliard Agglomération et les communes de Montbéliard, Audincourt, Pont-de-Roide-Vermondans et Fesches-le-Châtel
1 -2 Convention  »Centralité Rurale Régionale » avec la commune de Pont-de-Roide-Vermondans – Autorisation de signer
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports urbains – Dispositif destiné aux familles ukrainiennes hébergées sur PMA
2 -2 Transports urbains – Mise en œuvre d’un tad’Y Nord-Est du Pays de Montbéliard / Espace médian
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Conservatoire de Musique, de Danse et d’Art Dramatique – Modification de la composition du Conseil d’Etablissement
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 1ère affectation de subventions communautaires 2023
– « RAPPORTS D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES »
1 Rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur l’enquête relative à la gestion de l’eau de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants
2 Rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur l’enquête relative au développement économique pour les exercices 2017 et suivants
QUESTIONS DIVERSES.

(source communiqué)