Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 19 décembre 2022 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Projet d’évolution du site du Château – Signature du marché de maîtrise d’œuvre de conception scénographique et de contenus audiovisuels et multimédias du parcours historique immersif
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montbéliard avec le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) du Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Action Cœur de Ville – Avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH-RU) et mise à jour du règlement d’attribution de l’aide communale
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Déclassement et désaffectation du Centre des Hexagones
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Centre des Hexagones – Locaux – Cession à Territoire 25
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Cession canal de fuite – Rectification d’une erreur matérielle
M. Alexandre GAUTHIER 8- Cité Educative – Subvention 2022
M. Alexandre GAUTHIER 9- Ecoles – Subventions pour Projets Pédagogiques Innovants
M. Alexandre GAUTHIER 10- Subvention Colonies Apprenantes 2022 – Signature de convention
M. Alexandre GAUTHIER 11- Subvention Territoires Numériques Educatifs – Adhésion au dispositif
M. Alexandre GAUTHIER 12- Caisse d’Allocations Familiales du Doubs – Convention Territoriale Globale – Signature
M. Philippe DUVERNOY 13- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2021 – Fourrière automobile / S.A. NEDEY
M. Philippe DUVERNOY 14- Marché n°2022-020 : Vidéoprotection – Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes – Avenant de substitution du titulaire
M. Philippe DUVERNOY 15- Marchés de surveillance physique du Centre Aquatique René DONZE et du Marché de Noël – Appel d’offres 2023 suite à non reconduction
M. Philippe TISSOT 16- Gakokoé / Ville de Montbéliard – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens
Mme Léopoldine ROUDET 17- Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de la Petite-Hollande – Convention d’objectifs et de moyens – Financement du poste de Direction – Avenant
M. Christophe FROPPIER 18- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 19- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 20- Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA – Assemblée Spéciale des actionnaires publics et Syndicat Intercommunal de l’Union – Rapports annuels des mandataires – Année 2021
M. Christophe FROPPIER 21- Foncière Territoriale d’IDEHA – Comité Permanent – Désignation d’un représentant
Mme Ghénia BENSAOU 22- Contrat de Ville Unique – Programmation 2022
M. Eddie STAMPONE 23- Décision Modificative n°3 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 24- Autorisation de Programme – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 25- Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
M. Eddie STAMPONE 26- Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
M. Eddie STAMPONE 27- Tarification – Année 2023
M. Eddie STAMPONE 28- Personnel communal – Convention de mise à disposition des agents du Lieu d’Accueil Enfants Parents du Centre Communal d’Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
M. Eddie STAMPONE 29- Personnel communal – Mise à disposition par la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Montbéliard d’un temps Médiateur pour l’activité PRE – Renouvellement convention
M. Eddie STAMPONE 30- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 31- Ressources Humaines – Dispositions relatives à la durée et à l’aménagement du temps de travail – Dispositions complémentaires
M. Rémi PLUCHE 32- Fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie, éclairage public – Années 2023 à 2026
M. Rémi PLUCHE 33- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif – Année 2021 – Présentation et communication
Questions diverses.
(source communiqué)
