Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité ce vendredi 28 octobre 2022 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est le suivant :
Pour décision
1. Installation d’un nouveau membre du Comité métropolitain
2. Validation du procès-verbal du Comité métropolitain du 12 juillet 2022
3. Election du Président
4. Détermination du nombre de Vice-présidents
5. Election des Vice-présidents
6. Détermination de la composition du Bureau
7. Elections des membres du Bureau
8. Délégations d’attribution du Comité métropolitain au Président
9. Délégations d’attribution du Comité métropolitain au Bureau métropolitain
10. Composition des comités de projet – modification
11. Convention entre la Région et le Pôle métropolitain pour l’axe urbain du FEDER
12. Convention « Projet industriel innovant » avec l’UTBM
13. Décision modificative n° 01-2022
14. Attribution d’une subvention à l’Université de Franche-Comté
15. Convention avec l’Ad@t du Doubs pour la désignation d’un délégué à la protection des données
16. Demande de subvention à l’Agence régionale de santé pour l’organisation de formations de Premiers secours en santé mentale
Pour information
17. Questions diverses.
(source communiqué)
