Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 17 octobre 2022 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Action Cœur de Ville – Opération Programmée de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – Versement de subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Garantie d’emprunt à la SPL Territoire 25 – ZAC de la Petite-Hollande
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Ouverture d’une enquête publique en vue d’un déclassement – Rue Maurice Ravel – Projet Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Portage par l’Etablissement Public Foncier du Doubs – Immeuble 7 rue du Docteur Flamand – Prorogation pour deux ans
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Parcelle 13 rue des Tuileries – Déclassement et désaffectation du domaine public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
M. Alexandre GAUTHIER 8- Fourniture de produits et matériels d’entretien et d’hygiène pour la Ville et le CCAS – Marché public – Groupement de commandes
M. Alexandre GAUTHIER 9- Ecole élémentaire André Boulloche – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 10- Subventions aux associations – Année 2022
M. Philippe TISSOT 11- Musée du Château des Ducs de Würtemberg – Exposition « Paul-Elie DUBOIS. Itinéraire(s) d’un peintre-voyageur » du 29 avril 2023 au 29 octobre 2023 – Présentation et plan de financement pour demandes de subventions
M. Philippe TISSOT 12- Musées de Montbéliard – Dépôt d’une œuvre de Djamel TATAH au Musée FABRE de Montpellier Méditerranée Métropole
M. Philippe TISSOT 13- Musées de Montbéliard – Demande de subvention au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation – Inventaire et numérisation des collections de sciences naturelles – Année 2023
Mme Léopoldine ROUDET 14- Association Léo Lagrange, la MJC Petite-Hollande et l’USEP – Subventions complémentaires
M. Christophe FROPPIER 15- Dispositif « Boutiques Ephémères » – Création – Modalités de mise en œuvre
M. Christophe FROPPIER 16- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subvention
M. Christophe FROPPIER 17- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 18- Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2023 – Avis du Conseil Municipal
Mme Ghénia BENSAOU 19- Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et aux conventions d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
M. Eddie STAMPONE 20- Décision Modificative n°2 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 21- Autorisations de Programme – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 22- Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget Principal 2022
M. Eddie STAMPONE 23- Tarification – Année 2022 – Actualisation
M. Eddie STAMPONE 24- Marché d’assurance flotte automobile – Avenant de substitution du titulaire
M. Eddie STAMPONE 25- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 26- Personnel communal – Adhésion au contrat de groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
M. Eddie STAMPONE 27- Protection fonctionnelle – Indemnisations des agents
M. Eddie STAMPONE 28- Adhésion à l’Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
M. Rémi PLUCHE 29- Mise en lumière du Château – Protocole transactionnel avec la société SPIE CITYNETWORKS
M. Rémi PLUCHE 30- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2021 – Chauffage urbain / DALKIA
M. Rémi PLUCHE 31- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2021 – Présentation et communication
M. Gilles MAILLARD 32- Extinction nocturne de l’éclairage public
M. Gilles MAILLARD 33- Mobilier urbain d’information – Concession – Concessionnaire retenu
Questions diverses.

(source communiqué)