Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 4 juillet 2022 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Acquisition de la parcelle CE 499 – Rue de Cheneau et des Vignes – Epoux PRUDENT
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois – Epoux ROLAND
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession d’une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Servitudes au profit d’ENEDIS pour passage d’une ligne électrique sur des parcelles communales – AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) – Constitution
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Ouverture d’une enquête publique en vue de déclassement – 1 avenue Chabaud Latour (La Chaumière)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Garantie d’emprunt à la SPL Territoire 25 – ZAC de la Petite-Hollande
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Foyer Domon – Désignation d’une direction unique
M. Alexandre GAUTHIER 9- Ecole primaire Jules Grosjean – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 10- Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2022 / 2023
Mme Christine SCHMITT 11- Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) – Convention d’objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
Mme Christine SCHMITT 12- Office de Tourisme du Pays de Montbéliard – Convention d’objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
M. Philippe DUVERNOY 13- Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Rapport annuel 2021
M. Philippe TISSOT 14- Festival des Quatre Saisons 2022 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
M. Philippe TISSOT 15- 14ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « MOSEL’ADIO »
Mme Léopoldine ROUDET 16- Centre culturel Simone Veil – Modification de la convention de partenariat
M. Christophe FROPPIER 17- Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 18- Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 19- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 20- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 21- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Eddie STAMPONE 22- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 23- Subventions aux associations – Année 2022
M. Eddie STAMPONE 24- Tarification – Année 2022 – Actualisation
M. Eddie STAMPONE 25- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 26- Personnel communal – Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d’Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
M. Rémi PLUCHE 27- Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Demande de subvention – Bâtiment classé – Muraille sud de l’oppidum du Château – Année 2022
M. Rémi PLUCHE 28- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Gilles MAILLARD 29- Programme d’éclairage public 2022 – Subvention SYDED
M. Gilles MAILLARD 30- Réhabilitation du pont de Ludwigsburg – Propriété, gestion et entretien des équipements – Convention avec le Département

(source communiqué)