Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 23 juin 2022 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».

L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Composition des Commissions Thématiques Permanentes – Modifications
– « REAPPROPRIATION DU SITE PSA SUD »
8 -1 PSA Sud – Offre du groupe BT IMMO relative à la réappropriation de 30 ha de surfaces
8 -2 PSA Sud – Conclusion d’une concession d’aménagement avec la SPL Territoire 25
– « COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 »
4 -1 Comptes de gestion 2021 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de
Montbéliard Agglomération
4 -2 Comptes Administratifs 2021 – Budget Général et Budgets Annexes de PMA
4 -3 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2021 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Mise en place d’un système de covoiturage intégré au réseau évolitY
2 -2 Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté – Amélioration de l’offre de transport proposée aux étudiants
2 -3 Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté – Mise en place d’un service Tad’Y vers l’espace médian
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Rapport de la Mission d’Information et d’Évaluation portant sur la politique communautaire de l’eau
3 -2 Rapports annuels du délégataire des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2021 (rapport loi Mazeaud)
3 -3 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’année 2021
3 -4 Rapport annuel du Délégataire des Services Publics pour l’exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères pour l’année 2021
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -4 Reconduction des exonérations du versement mobilité au profit des associations et/ou fondations
4 -5 Budgets Annexes eau potable et assainissement – Ancienne DSP 1993-2022 – Régularisation des amortissements
5 – « TOURISME – RELATIONS INTERNATIONALES »
5 -1 Taxe de séjour – Modification des tarifs à compter de 2023
5 -2 Avenant 1 au protocole de partenariat pour le Contrat de Canal du Rhône au Rhin – Vallée du Doubs
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Culture – Octroi d’une subvention à l’association  »UNIS VERS VAL » – Festival « Bock’sons » – Edition 2022
6 -2 Culture –  »Les Couleurs de l’Agglo 2022 » – 2ème affectation de crédits
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet logement social – Renouvellement de la demande d’exonération du paiement des éventuelles amendes  »SRU » en application de la loi Egalité et Citoyenneté
10 -2 PLH – Parc locatif social/Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2022 et 1ère affectation de subventions
10 -3 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2022
10 -4 Mise en place de nouveaux documents administratifs pour la gestion des terrains familiaux locatifs des gens du voyage
10 -5 Mise en conformité des règlements intérieurs et des conventions d’occupation temporaire des aires de grand passage de PMA (Arbouans et Mandeure)
10 -6 Accueil des Gens du Voyage – Présentation du projet de création de deux terrains familiaux sur la commune de Grand-Charmont
11 – « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD »
11 -1 Fonds d’Initiative Etudiant (FIE) 2022 – Deuxième affectation de crédits
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion et l’exploitation de l’Axone – Autorisation de signer l’avenant 5
12 -2 Axone – Délégation de Service Public – Déclaration sans suite
12 -3 Politique de la ville – Volet cohésion sociale – Attribution de subventions dans le cadre de la Cité de l’Emploi 2022
12 -4 Signature des avenants de prorogation des conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2016-2022
12 -5 Signature de l’avenant de prorogation de la convention intercommunale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité de Pays de Montbéliard Agglomération 2017-2022
12 -6 Dispositif de soutien à la formation des éducateurs sportifs dans les clubs
QUESTIONS DIVERSES.

(source communiqué)