Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 19 mai 2022 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
« ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Madame Véronique PERRIOD au poste de Conseillère Communautaire au titre de la commune d’Etupes en remplacement de Madame Marianne CAVAZZONI démissionnaire
2 Election de deux nouveaux membres au sein du Bureau Communautaire en remplacement de Madame Carole THOUESNY et Monsieur Thierry GABLE
3 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modifications
4 Contrat territorial P@C 25 avec le Conseil Départemental du Doubs – Désignation des Maires appelés à siéger au sein de l’instance de
concertation
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Contribution de Pays de Montbéliard Agglomération au Syndicat Mixte de Transport Nord Franche-Comté – Transfert de dépenses
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Avenant 3 au contrat de rivière Doubs et territoires associés
3 -2 Commune de Lougres – Modalités de reversement d’une quote-part de la taxe d’aménagement majorée des zones AU1 au titre du financement des équipements d’eau potable et d’assainissement
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Règlement intérieur – Modifications – Mise en place d’un système de vote électronique
4 -2 Fonds de concours – Attributions au titre de 2022
4 -3 Délibération rectificative garantie d’emprunts Fondation Pluriel (ex ADAPEI du Doubs) pour la réalisation d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (CREA) et d’une Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) situés sur Montbéliard
4 -4 Garantie d’emprunt SEM PMIE (Pays de Montbéliard Immobilier d’Entreprises) pour l’opération MATTERN LAB
4 -5 Exonération du versement mobilité au profit de l’Association Intermédiaire
(AI) »Travaillons ensemble »
4 -6 Construction du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique
du Pays de Montbéliard – Autorisation de signer l’avenant 2 au lot 3
4 -7 Modification tableau des effectifs
4 -8 Comité Social Territorial et Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail – Composition et fonctionnement
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Coordination d’un Contrat Territoire Lecture avec »Les Couleurs de l’Agglo »
6 -2 Animation du patrimoine – Fort du Mont-Bart – Saison 2022
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Agence Economique Régionale – Cession d’actions de la SPL par la Région Bourgogne Franche-Comté – Validation par les EPCI membres du Conseil d’Administration
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9 -1 Proposition de nom pour la maison des professionnels de santé du Pays de Montbéliard
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2021
10 -2 Société Publique Locale (SPL) Territoire 25 – Cession de 200 parts par Pays de Montbéliard Agglomération à la commune de Badevel
10 -3 PLH – Volet amélioration du parc privé – 3ème affectation de subventions communautaires 2022
10 -4 PLH – Volet social / Insertion par le logement – Subventions aux associations – Affectation de crédits 2022
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Politique de la ville – Volet cohésion sociale – Attribution de subventions dans le cadre de la Cité de l’Emploi 2022
QUESTIONS DIVERSES.
(source communiqué)
