Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 4 avril 2022 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Mehdi MONNIER – Conseiller Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions Municipales – Nomination d’un membre suite à l’installation de Monsieur Mehdi MONNIER
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Conseil Municipal – Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Centre Communal d’Action Sociale – Election des représentants du Conseil Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge – Action humanitaire Ukraine
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Achat de l’ancienne Sous-Préfecture en portage foncier à l’EPF – 16 rue de la Sous-Préfecture
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Cession de l’ancienne Sous-Préfecture – 16 rue de la Sous-Préfecture – Welcome Habitat
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Fin anticipée du bail emphytéotique avec Néolia – Garages du Foyer Domon sis 12 B rue Claude Debussy
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Renouvellement de l’exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura – Rapport de Délégation de Service Public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Signature de l’avenant n°2
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Démolition de 54 logements au 26 rue Debussy et 35 logements au 14 rue Debussy – Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Approbation
M. Eddie STAMPONE 13- Rapport sur la situation en matière d’égalité hommes / femmes
M. Eddie STAMPONE 14- Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022
M. Eddie STAMPONE 15- Budget Primitif – Année 2022 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 16- Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022
M. Eddie STAMPONE 17- Budget Primitif – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 18- Impôts locaux – Fixation des taux 2022
M. Eddie STAMPONE 19- Autorisations de Programme – Budget Primitif 2022 – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 20- Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2022
M. Eddie STAMPONE 21- Provisions comptables et reprises sur provisions – Budget Principal – Année 2022
M. Eddie STAMPONE 22- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2023 – Evolution des tarifs et exonérations
M. Eddie STAMPONE 23- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2022 – Demande de subventions
M. Eddie STAMPONE 24- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Alexandre GAUTHIER 25- Ecole élémentaire de la Prairie – Demande de subvention
Mme Christine SCHMITT 26- Lumières de Noël 2022 – Demandes de subventions
M. Christophe FROPPIER 27- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 28- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 29- Ravalement de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers
M. Gilles MAILLARD 30- Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage et convention financière – Programme SYDED 2022
M. Gilles MAILLARD 31- Programme d’éclairage public 2021 en régie – Subvention SYDED
Questions diverses.

(source communiqué)