Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 20 janvier 2022 à 18h30, en visioconférence. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Composition des Commissions Thématiques Permanentes – Modifications
2 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs
– Modifications
– « PROJET PSA 2022″
8 -1 Acquisition des emprises dites »PSA Sud » – Projet d’aménagement
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Orientations budgétaires 2022 – Débat
4 -2 Modification des effectifs
4 -3 Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion du Doubs
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -2 Aides directes aux entreprises en matière d’investissement matériel d’entreprises – Autorisation de signer la convention avec la Région
8 -3 Avenant 2 au Contrat de concession de service public »NUMERICA » – Modification de l’annexe 7 (Plan de renouvellement)
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 1ère affectation de subventions communautaires 2022
QUESTIONS DIVERSES
(source communiqué)
