Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 2 décembre 2021 à 18h30, en visioconférence. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « CONSEIL DE COMMUNAUTÉ »
1 Installation de Messieurs Pascal BALLY et Eric SALAS, en qualité de Conseillers Communautaires titulaires et de Monsieur Arnaud ROTA et Madame Catherine TISSERAND en qualité de Conseillers Communautaires suppléants
2 Election d’un nouveau membre au sein du Bureau Communautaire en remplacement de Madame Carole THOUESNY
1 – « COHÉSION TERRITORIALE – SERVICES AUX COMMUNES – RÉNOVATION URBAINE »
1 -1 PLH – Volet NPNRU – Troisième affectation de crédits 2021
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports Urbains – Tarification 2022 du réseau évolitY
2 -2 Contrat relatif à l’exploitation du réseau de transport public de PMA – DSP Mobilité – Autorisation de signer l’avenant 9
2 -3 Syndicat Mixte de Transport Nord Franche-Comté – Mise en œuvre des titres interopérables pour Nord Franche-Comté Mobilités – Autorisation de signer la convention de répartition des recettes entre le SMTNFC, ses membres et Airweb
2 -4 Approbation du Schéma Directeur Cyclable 2022-2026
2 -5 Guide technique simplifié des aménagements cyclables
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Contrat de cession de chaleur produite par l’UIOM de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard à la chaufferie de la Petite Hollande – Autorisation de signer l’avenant 1
3 -2 Recouvrement des travaux d’office de mise en conformité des installations privatives d’assainissement – 1 rue des Chenevières à Brognard
3 -3 Eau potable et Assainissement – Contrat DSP SEPM – Chèques eau : critères d’attribution
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Allocation forfaitaire de télétravail
4 -2 Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Culture – »Les Couleurs de l’Agglo 2021 » – Réaffectation de crédits
7 – « ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉCOLOGIQUE »
7 -1 Contrat relatif à la Damassine, Maison des vergers, du paysage et de l’énergie – DSP pour l’exploitation de l’espace accueil-bar boutique et du pressoir à fruits – Autorisation de signer l’avenant n° 3
7 -2 La Damassine – Rapport annuel du délégataire de l’espace Accueil bar boutique et du pressoir pour l’année 2020
7 -3 Avis de Pays de Montbéliard Agglomération en faveur du projet d’évolution statutaire de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Prix de cession des terrains des parcs d’activités pour l’année 2022
8 -2 Reconversion d’une partie du site de production de PSA à Sochaux / Montbéliard – Concession d’aménagement avec la SPL Territoire 25 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2020
8 -3 ZAC »Extension de Technoland » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2020 et avenant 3 à la convention de concession
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9 -1 Service Hygiène – Département 3D – Tarifs 2022
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 Mise en conformité des règlements intérieurs et des conventions d’occupation temporaire des aires permanentes d’accueil de PMA (Valentigney et Montbéliard)
10 -2 Autorisations d’occupation temporaire du domaine public communautaire – Conditions générales d’attribution – Tarifs 2022
10 -3 Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2022
10 -4 PLH 2021-2026 – Amélioration du parc de logements privés – Actualisation du Programme d’Actions Territorial (PAT) adopté en 2021
10 -5 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2021 et 4ème affectation de subventions
10 -6 PLH – Volet amélioration du parc privé – 5ème affectation de subventions communautaires 2021
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Appel à projets Contrat de Ville Unique 2021 – Attribution de subventions dans le cadre du reliquat
12 -2 Evénementiels sportifs – FCSMO Athlétisme – Demandes de subventions
12 -3 Evénementiels sportifs – CCINO – Finale de la Coupe d’Europe de Cyclo Cross du 22 janvier 2022 – Demande de subvention
QUESTIONS DIVERSES.
(source communiqué)
