Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 6 mai 2021 à 18h30, en visioconférence. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modifications
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports scolaires – Organisation du transport d’élèves du hameau Aux Fourneaux et des fermes de Rombois à Meslières vers les écoles du Centre et de Terre Blanche et le collège des Quatre Terres à Hérimoncourt
2 -2 évolitY – THNS Ligne 3 – Avancement du projet et mise en place d’une commission d’indemnisation amiable des préjudices commerciaux
2 -3 Instauration de la gratuité des transports publics lors des jours de pics de pollution
4 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
4 -1 Fourniture et installation sur bennes à ordures ménagères existantes de systèmes embarqués d’identification des bacs roulants – Protocole d’accord transactionnel
4 -2 Convention constitutive d’un groupement de commandes d’une durée de 5 ans avec la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes et Pays de Montbéliard Agglomération pour le suivi de la qualité d’eau de la source de la Lougres
4 -3 Protocole d’accord transactionnel avec la SCI des Bouquetières suite à l’arasement du barrage de Beaulieu-Mandeure
4 -4 Eau Assainissement – Ajustements de la Redevance d’Investissement Communautaire et de la Redevance Prélèvement de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
4 -5 Assainissement – Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’étude de schéma directeur avec 6 communes externes à PMA
5 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
5 -1 Modification du tableau des effectifs
5 -2 Forfait mobilités durables
10 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
10 -1 Actualisation de la charte communautaire de la clause d’insertion et de l’achat public socialement responsable
10 -2 BATIFRANC – Augmentation de capital
10 -3 Pacte Régional avec les territoires pour l’économie de proximité – Autorisation de signer l’avenant à la convention de partenariat avec la Région pour le Fonds Régional des Territoires – Autorisation de signer la convention d’autorisation avec la Région et sa convention d’application pour le Fonds d’Aide aux Loyers
12 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
12 -1 Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2020
12 -2 PLH – Rénovation du parc privé – Plateforme Territoriale de Rénovation Énergétique (PTRE) – Autorisation de demande de subvention complémentaire à la Région Bourgogne Franche-Comté
12 -3 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2021 et 1ère affectation de subventions
12 -4 PLH – Volet amélioration du parc privé – 2ème affectation de subventions communautaires 2021
13 – « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD »
13 -1 Avenant au groupement de commandes constitué entre Pays de Montbéliard Agglomération et Grand Belfort Communauté d’Agglomération dans le cadre du projet »Transformation d’un territoire industriel » – Autorisation de signer
14 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
14 -1 Appel à projet Contrat de Ville Unique 2021 – Attribution de deux subventions complémentaires
14 -2 Tarification des activités proposées par la Base de Loisirs du Pays de Montbéliard à compter de l’année 2021
QUESTIONS DIVERSES
(source PMA)
