Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 21 septembre 2020 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Détermination du nombre d’Adjoints au Maire – Création d’un poste d’Adjoint supplémentaire – Election d’un nouvel Adjoint – Indemnité de fonction

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions Municipales – Nomination de membres suite à démissions

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Représentations du Conseil Municipal à différents organismes – Modifications suite à démissions

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- ZAC de la Petite-Hollande – Dénomination de la voirie de desserte du pôle de services et du nouvel espace commercial

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Déclaration d’Utilité Publique concernant le projet d’aménagement de la ZAC de la Petite-Hollande sur la commune de Montbéliard au profit de la Société Publique Locale Territoire 25

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Acquisition d’une parcelle à Monsieur et Madame MAILLARD-SALIN – 2 rue du Maréchal Juin

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Relations Internationales – Prix Tharradin 2020 – Attribution d’une subvention aux Scouts et Guides de France de Montbéliard

M. Alexandre GAUTHIER 8- Ecole élémentaire André Boulloche – Demande de subvention

M. Alexandre GAUTHIER 9- Informatisation des écoles – Appel d’offres

M. Alexandre GAUTHIER 10- Office Municipal des Sports – Demande de subvention

M. Philippe TISSOT 11- Convention de partenariat culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard – Année 2020

M. Philippe TISSOT 12- Festival des 4 Saisons 2020 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard

M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Subvention acquisition de documents et ressources numériques – Plan de financement 2020

M. Philippe TISSOT 14- Musées de Montbéliard – 12ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « Mosel’Adio »

M. Philippe TISSOT 15- Musées de Montbéliard – Demande de subvention au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation – Inventaire et numérisation des collections de sciences naturelles – Année 2021

M. Philippe TISSOT 16- Pass Culture National – Mise en œuvre

Mme Léopoldine ROUDET 17- Contrat de Ville – Convention entre le Département du Doubs et la Ville de Montbéliard

M. Christophe FROPPIER 18- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte Idéha – Réhabilitation de 68 logements sis 28 à 42 rue Renaud de Bourgogne à Montbéliard

M. Christophe FROPPIER 19- Convention d’Utilité Sociale 2019-2024 – Plan de mise en vente Néolia – Avis du Conseil Municipal

M. Christophe FROPPIER 20- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions

M. Christophe FROPPIER 21- Projet de dynamisation du centre-ville – Ravalements de façades d’immeubles – Campagne de ravalement
exceptionnelle – Versement de la subvention

M. Christophe FROPPIER 22- Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers

M. Eddie STAMPONE 23- Assurance Flotte Automobile – Marché n°2017-068 – Avenant n°1 – Majoration de la prime annuelle

M. Eddie STAMPONE 24- Fourniture de carburants : carburant à la pompe, fioul domestique et GNR – Année 2020 à 2023

M. Eddie STAMPONE 25- Remplacement de l’éclairage du Centre Régional d’Art Contemporain – Demande de subvention

M. Eddie STAMPONE 26- Refacturation de prestations – Convention entre la Ville et le CCAS de Montbéliard

M. Eddie STAMPONE 27- Dégradation de la barrière du parking de la Lizaine Sud – Remboursement du préjudice

M. Eddie STAMPONE 28- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

M. Eddie STAMPONE 29- Frais de déplacements temporaires des agents et des élus – Complément

M. Rémi PLUCHE 30- Convention de partenariat pour la valorisation de Certificats d’Economie d’Energie

M. Rémi PLUCHE 31- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2019 – Chauffage urbain / DALKIA

M. Gilles MAILLARD 32- Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules
électriques

M. Gilles MAILLARD 33- Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des infrastructures routières communales de la Ville de
Montbéliard – Mise en œuvre

Questions diverses.