Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce mercredi 22 juillet 2020 à 18h00, dans la grande salle de l’Axone de Montbéliard afin de respecter les mesures sanitaires. La séance sera accessible au public mais limitée à 200 personnes. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».

Ordre du jour :
1 Installation de Madame Zahia LAZAAL en qualité de Conseillère Communautaire
titulaire
2 Composition du Bureau
3 Election des autres membres du Bureau
4 Représentation de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs
5 Organisation, attributions et composition des Commissions thématiques permanentes
6 Commission de Délégation de Services Publics – Election des membres
7 Commission d’Appel d’Offres – Election des membres
8 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Composition
9 Délégation d’attributions du Conseil de Communauté au Bureau Communautaire
10 Délégation d’attributions du Conseil de Communauté au Président
11 Comptes de Gestion 2019 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
12 Comptes Administratifs 2019 – Budget Général et Budgets Annexes de PMA
13 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2019 – Budget Général
et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
14 Bilan annuel des cessions et des acquisitions – Année 2019
15 Décision Modificative n° 1 du Budget Général et de certains Budgets Annexes
16 Comptes de gestion 2019 – Budgets Eau et Assainissement des anciens Syndicats dissous
17 Comptes Administratifs 2019 – Budgets Eau et Assainissement des anciens Syndicats dissous
18 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2019 – Budgets Eau et Assainissement des anciens Syndicats dissous
19 Modification des effectifs
20 Attribution des aides exceptionnelles à l’immobilier ECHOP COVID19
21 Questions diverses