Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 6 juillet 2020 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Subvention exceptionnelle – Association action Philippe
STREIT

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Autorisation permanente et générale de poursuites donnée
au Comptable Public

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Liste
de proposition des membres

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) –
Liste de proposition des membres

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Réfaction 2020

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Taxe de séjour 2020 – Exonération temporaire

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Autorisations de Programme – Ajustement

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Plan Lumière – Année 2020 – Demande de subventions

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) copropriétés sur le centre-ville de Montbéliard –
Projet de convention

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAHRU) copropriétés sur le centre-ville de Montbéliard – Lancement du marché de suivi-animation

M. Eddie STAMPONE 11- Compte de Gestion – Année 2019 – Budget Principal – Approbation

M. Eddie STAMPONE 12- Compte de Gestion – Année 2019 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation

M. Eddie STAMPONE et M. Alexandre GAUTHIER 13- Compte Administratif – Année 2019 – Budget Principal

M. Eddie STAMPONE 14- Compte Administratif – Année 2019 – Budget annexe du service public des cimetières

M. Eddie STAMPONE 15- Compte Administratif – Année 2019 – Budget Principal – Affectation du résultat

M. Eddie STAMPONE 16- Compte Administratif – Année 2019 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat

M. Eddie STAMPONE 17- Décision Modificative n°1 – Budget Principal

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 18- Bilan de l’action foncière – Année 2019

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 19- Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire conjointe concernant le projet d’aménagement de la ZAC de la Petite-Hollande sur la commune de Montbéliard

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 20- Désaffectation et déclassement anticipé d’espaces à usage de stationnement situés dans le quartier Debussy – Massenet – Cession des emprises foncières à l’ADAPEI

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 21- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 22- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2020

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 23- Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

M. Alexandre GAUTHIER 24- Tarification 2020 – Actualisation – Convention de mandat pour l’encaissement des inscriptions au dispositif « Montbel’été »

M. Alexandre GAUTHIER 25- Appel à projets Fonds Publics et Territoires – Signature d’une convention entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Montbéliard

M. Alexandre GAUTHIER 26- ASCAP – Convention d’objectifs et de moyens

M. Alexandre GAUTHIER 27- Ecole élémentaire du Petit-Chênois – Demande de subvention

M. Alexandre GAUTHIER 28- Ecole primaire du Coteau Jouvent – Demande de subvention

M. Alexandre GAUTHIER 29- Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2020 / 2021

M. Alexandre GAUTHIER 30- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la Ville (restauration scolaire et extra scolaire) et le CCAS – Marché n°2016-27 – Avenant de prolongation

M. Alexandre GAUTHIER 31- Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Sous la Chaux et de logements de fonction

Mme Christine SCHMITT 32- Collectif Montbéliard Animations et Festivités – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens

M. Philippe DUVERNOY 33- Fourrière municipale automobiles – Principe de Délégation de Service Public (DSP)

M. Philippe DUVERNOY 34- Renouvellement marché de surveillance physique et télésurveillance des bâtiments municipaux

M. Philippe TISSOT 35- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne FrancheComté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté

Mme Léopoldine ROUDET 36- Centre culturel Simone Veil – Modification de la convention d’encaissement pour compte de tiers

Mme Léopoldine ROUDET 37- Centre culturel Simone Veil – Modification de la convention de partenariat

Mme Léopoldine ROUDET 38- Renouvellement de la convention du poste FONJEP avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) – Mise à disposition du poste de Directeur de la MJC Petite-Hollande

M. Christophe FROPPIER 39- Garanties d’emprunts accordées à l’Office Public de l’Habitat du Département du Doubs Habitat 25 – Avenants de réaménagement

M. Christophe FROPPIER 40- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions

M. Christophe FROPPIER 41- Ravalements de façades d’immeubles – Subvention aux particuliers

M. Christophe FROPPIER 42- Ouvertures dominicales des commerces pour 2020 – Report de date – Avis du Conseil Municipal

M. Christophe FROPPIER 43- Vente sociale – Néolia – 21 logements aux 17 à 23 rue Pierre Toussain / 36 logements aux 13 et 15 rue JeanBaptiste Lamarck / 16 logements aux 10 et 12 rue du Würtemberg – Avis du Conseil Municipal

Mme Ghénia BENSAOU 44- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2020 – Demande de subventions

M. Philippe BRUYERE 45- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes de l’exercice 2020

M. Rémi PLUCHE 46- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)

M. Rémi PLUCHE 47- Mise en accessibilité des bâtiments communaux – Année 2020 – Demande de subventions

M. Rémi PLUCHE 48- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2018 – Chauffage urbain / DALKIA

M. Gilles MAILLARD 49- Programme d’éclairage public 2020 – Subvention SYDED

M. Gilles MAILLARD 50- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocoles d’accord transactionnel

Questions diverses.