Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 17 février 2020 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard, séance ouverte au public.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Madame Jeanne PARRIAT – Conseillère Municipale
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes – hommes
M. Jean-Claude PASSIER 3- Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019 au Budget Primitif 2020
M. Jean-Claude PASSIER 4- Budget Primitif – Année 2020 – Budget Principal
M. Jean-Claude PASSIER 5- Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2019 au Budget Primitif 2020
M. Jean-Claude PASSIER 6- Budget Primitif – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Jean-Claude PASSIER 7- Impôts locaux – Année 2020 – Fixation des taux
M. Jean-Claude PASSIER 8- Autorisations de Programme – Ajustement – Budget Primitif 2020
M. Jean-Claude PASSIER 9- Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2020
M. Jean-Claude PASSIER 10- Provisions comptables – Budget Principal – Budget Primitif 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Programme Action Cœur de Ville de Montbéliard – Signature de l’avenant d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Programme Action Cœur de Ville – Signature de la convention de cofinancement Ville de Montbéliard / Banque des Territoires pour l’étude de flux et de provenance Mytraffic
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) – Avis sur le projet arrêté par Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Ravalements de façades d’immeubles – Subvention aux particuliers
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite Hollande – Approbation des Cahiers des Charges de Cession de Terrain (CCCT)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 16- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite Hollande – Construction d’un pôle de services et d’un centre commercial – Subvention SEDIA
M. Jean-Claude PASSIER 17- Groupement de commandes d’achat d’énergie – Adhésion
M. Jean-Claude PASSIER 18- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne « Webenchères »
M. Jean-Claude PASSIER 19- Marché des assurances n°2017-064 – Lot 4 : Tous risques exposition – Avenant de transfert
M. Jean-Claude PASSIER 20- Site du Mont Bart – Acquisition de propriété non bâtie à Madame SCHMITT Françoise – Courcelles-les-Montbéliard
M. Jean-Claude PASSIER 21- Terrain de la Combe aux Biches – Cession à l’association cultuelle évangélique mennonite
M. Jean-Claude PASSIER 22- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Alexandre GAUTHIER 23- Ecole élémentaire André Boulloche – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 24- Ecole élémentaire Victor Hugo – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 25- Ecole maternelle Victor Hugo – Demande de subvention
M. Philippe TISSOT 26- Centre Image MJC – Montbéliard Ville – Convention d’objectifs et de moyens 2020 – 2023 entre la Ville et l’association
M. Philippe TISSOT 27- Médiathèque – Projet d’évolution Troisième Lieu – Plan de financement 2020
M. Philippe TISSOT 28- Musées de Montbéliard – Récolement, restauration et valorisation des collections – Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Année 2020
M. Philippe TISSOT 29- Sépulture Denfert Rochereau – Restauration – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Territoire de Belfort, acceptation d’un don du Souvenir Français
Mme Léopoldine ROUDET 30- Caisse d’Allocations Familiales – Annexe à la convention Ville / Caisse d’Allocations Familiales – « Mon Compte Partenaire »
Mme Christine SCHMITT 31- Lumières de Noël 2020 – Patinoire temporaire – Gestion – Délégation de Service Public
Mme Christine SCHMITT 32- Lumières de Noël 2020 – Demandes de subventions
Questions diverses.
