Dépôts sauvages dans la nature à Montbéliard : attention aux sanctions

Photo d'illustration (photo ToutMontbeliard.com)

La Ville de Montbéliard rappelle qu’il est strictement interdit de déposer des déchets (ménagers, gravats, ferrailles…) dans la nature. L’abandon de tels déchets dans les bois, les champs ou en bordure de route est passible d’une amende. Un habitant du Pays de Montbéliard, confondu par l’action conjointe de la Police municipale et de l’ONF, a été condamné à l’automne dernier, pour plusieurs dépôts de ce genre, à verser la somme de 1 440 € (amendes et dédommagements inclus).

Le fait de déposer des ordures sur le domaine public est passible d’une amende de 68 €. Jets de mégots, de chewing-gum, crachats, déjections canines… entrent aussi dans cette catégorie. Si le dépôt sauvage est commis au moyen d’un véhicule, le montant de l’amende peut atteindre 1500 €, voire 75 000 € s’il est le fait d’une entreprise. Dans ce dernier cas, l’amende peut également se doubler d’une peine allant jusqu’à deux ans de prison.

Dans un contexte d’incivilités croissantes, la Ville de Montbéliard en appelle au respect de la réglementation et au civisme des habitants, dans l’intérêt de tous.