Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 14 octobre 2019 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard, séance ouverte au public.
L’ordre du jour est :
Information :
– Projet de reconversion de l’ex centre hospitalier – Présentation et état d’avancement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Signature de la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Petite-Hollande à Montbéliard et des Evoironnes à Sochaux co-financés par l’ANRU dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Concession d’aménagement – Avenant n°1
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4 – Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5 – Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6 – Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7 – Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) et les demandes d’autorisation préalable d’installation d’une enseigne
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8 – Salles municipales – Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre de la campagne électorale – Elections municipales
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9 – Garantie d’emprunt apportée à la SAHLM AXENTIA – Refinancement de prêt et transfert de la garantie d’emprunt associée
M. Jean-Claude PASSIER 10 – Décision Modificative n°2 – Budget Principal
M. Jean-Claude PASSIER 11 – Autorisations de Programme – Ajustement
M. Jean-Claude PASSIER 12 – Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget Principal 2019
M. Jean-Claude PASSIER 13 – Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget annexe cimetière 2019
M. Jean-Claude PASSIER 14 – Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Jean-Claude PASSIER 15 – Commission de Réforme – Secrétariat – Adhésion au Centre de Gestion du Doubs
M. Jean-Claude PASSIER 16 – Recensement de la population – Actualisation de la rémunération des agents recenseurs
M. Jean-Claude PASSIER 17 – Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Procès-verbaux de transaction
M. Jean-Claude PASSIER 18 – Responsabilité civile – Indemnisation sinistre Société Mobivia Groupe (Norauto)
M. Jean-Claude PASSIER 19 – Garantie d’emprunt accordée à la société anonyme d’HLM Néolia – Réaménagement d’un contrat de prêt
M. Jean-Claude PASSIER 20 – Taxe de séjour sur la commune de Montbéliard – Opposition à l’institution de la taxe de séjour intercommunale sur le territoire de Montbéliard
M. Jean-Claude PASSIER 21 – Aménagement des espaces extérieurs du cœur de quartier (2ème tranche) – Plan de financement prévisionnel
M. Jean-Claude PASSIER 22 – Centre culturel Simone Veil – Réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive – Signature d’une convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
M. Jean-Claude PASSIER 23 – Syndicat Intercommunal de l’Union – Adhésion des communes de Montenois et de Goux-les-Usiers – Avis
M. Jean-Claude PASSIER 24 – Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2020 – Avis du Conseil Municipal
M. Jean-Claude PASSIER 25 – Régularisations foncières avec le Département du Doubs – 12-16-18 avenue Foch et rue du Docteur Flamand
M. Jean-Claude PASSIER 26 – Acquisition d’une propriété non bâtie – 2 rue du Docteur Flamand – SARL AVAC
M. Jean-Claude PASSIER 27 – Déclassement du domaine public – Construction du Pôle de Services – Hexagones
M. Jean-Claude PASSIER 28 – Propriété avenue Gambetta – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Avenant 3
Mme Michèle PANISSET 29 – Parcours d’accompagnement sportif pour la santé – Convention Ville / CCAS / Comité Régional Olympique et Sportif de Franche-Comté
M. Alexandre GAUTHIER 30 – Subventions aux associations – Année 2019
34.1 Locations de bassins – Piscine couverte
34.2 ASCAP – La Montbéli’hard
34.3 Vélo Club Montbéliardais – Cyclo Cross de Montbéliard
M. Alexandre GAUTHIER 31 – Ecole élémentaire Boulloche – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 32 – Convention de partenariat – Ophélie CLAUDE BOXBERGER
M. Alexandre GAUTHIER 33 – Diplôme d’Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques Staps à Montbéliard (DEUST) – Avenant à la convention de partenariat
M. Philippe DUVERNOY 34 – Recours Administratifs Préalables Obligatoires – Rapport annuel 2018
M. Philippe DUVERNOY 35 – Convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l’Etat
M. Philippe DUVERNOY 36 – Vente sociale – Néolia – 30 pavillons – 48, 50, 52 rue du Bois Bourgeois – 1 à 11 rue Marcel Richardot – 1 à 13 et 16 à 26 rue Paul-Elie Dubois – Avis du Conseil Municipal
M. Philippe BRUYERE 37 – Programme d’éclairage public 2019
M. Philippe BRUYERE 38 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2018 – Présentation et communication
M. Philippe BRUYERE 39 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2018 – Présentation et communication
M. Philippe BRUYERE 40 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2018 – Présentation et communication
Mme Christine SCHMITT 41 – Aménagement d’une aire de camping-cars et d’une aire de services – Plan de financement prévisionnel
Mme Christine SCHMITT 42 – Lumières de Noël 2019 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Signature du contrat
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 43 – Centre culturel Simone Veil – Modification de la convention de partenariat
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 44 – Contrat de Ville Unique (CVU) – Subvention Région Bourgogne Franche-Comté – Urban Session – Dispositif culturel
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 45 – Contrat de Ville – Convention Ville / Département du Doubs
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 46 – Espace culturel polyvalent du Jules Verne – Renouvellement du parc son – Demande de subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 47 – Motion de soutien au mouvement des urgentistes
Questions diverses.
