En septembre 2018, le Gouvernement présentait le plan national de transformation de l’industrie par le numérique et annonçait la création du dispositif « Territoire d’industrie ». Conscientes de l’intérêt de bénéficier de ce nouveau dispositif dans le cadre du projet TIGA, les deux agglomérations ont présenté une candidature demandant à ce que le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté soit reconnu comme Territoire d’industrie. Le 22 novembre 2018, le Premier Ministre, dévoilait la carte des 124 Territoires d’industrie retenus par la « Mission Bonnell », une carte sur laquelle figurait une grande partie du Nord Franche-Comté. Cette labellisation du territoire permettra à l’État d’y mobiliser une partie des 1,36 milliard d’Euros inscrits, à l’échelle nationale, dans le cadre du dispositif. Pour ce faire, le Nord Franche-Comté, reconnu comme territoire pilote par la Région, a élaboré un certain nombre d’actions répondant à quatre grands enjeux : attirer, recruter, innover et simplifier.
Ces actions sont présentées aujourd’hui, lors de l’installation du comité de projet, au siège du Pôle métropolitain Nord Franche-Comté. Parmi les plus emblématiques, se trouvent : la création d’une cité de l’industrie ; la création de l’institut de stockage de l’hydrogène ; la reconversion de PSA Sud, un projet visant à faire des industries du Nord Franche-Comté des « poumons régulateurs » d’un Smart Territoire ; sans oublier la reconversion ou requalification de sites industriels afin de répondre aux besoins de l’industrie du futur. Ces différents projets s’inscriront dans le contrat « Territoire d’industrie Nord Franche-Comté » qui sera signé lors de la semaine de l’industrie, à l’occasion de l’étape que le French Fab Lab marquera à Sochaux le 19 mars 2019.
« Territoire d’industrie » : une labellisation nationale
Le 22 novembre 2018, Édouard Philippe présentait la liste des 124 territoires d’industrie, un dispositif annoncé en septembre dans le cadre du plan national de transformation de l’industrie par le numérique. Le dispositif doit permettre d’accompagner l’industrie sur 4 grands enjeux : recruter, innover, attirer et simplifier. Parmi ces mesures :
– une offre de financement de BPI France pour les entreprises des Territoires d’industrie
– un accompagnement spécifique de Business France pour l’attractivité des Territoires d’industrie
– une capacité d’investissement de la Banque des Territoires dans les projets des territoires d’industrie
– l’expérimentation du volontariat territorial en entreprises pour attirer les jeunes diplômés dans les PME industrielles
– l’accompagnement des actions en matière d’ingénierie de formation
– des accélérateurs pour la transformation des PME vers l’industrie du futur
– le dispositif « France expérimentation », un levier pour simplifier les normes des entreprises dans les Territoires d’industrie
– la simplification des normes à travers le « rescrit environnemental » et le « certificat de projet ».
Une gouvernance à trois niveaux
En ce qui concerne le pilotage de la démarche, il s’effectue à trois niveaux. Un comité de pilotage national définit les orientations stratégiques de l’initiative « Territoires d’industrie » et suit l’avancement de la contractualisation. Il assure également la mobilisation optimale des opérateurs. A l’échelle régionale, un comité de pilotage assure la coordination de la démarche et assure le lien entre l’État et les Territoires d’industrie de la Région. Les comités de pilotage régionaux ont dû confirmer leurs Territoires d’industrie et ont eu la charge de définir les Territoires pilotes, lesquels doivent être capables de signer leur contrat au cours du mois de mars 2019. Ces comités de pilotage régionaux ont également la possibilité de demander l’inscription de nouveaux territoires au dispositif. Enfin, à l’échelle de chaque territoire d’industrie, la démarche est conduite par un comité de projet qui réunit les Présidents des intercommunalités concernées, les acteurs industriels intéressés, le représentant du Conseil Régional et le représentant de l’État. Il peut associer d’autres acteurs dans la configuration jugée la plus pertinente au plan local. Ce comité de projet est animé par un binôme constitué d’un élu du territoire et d’un acteur industriel volontaire, reconnu pour son action pour le territoire. Chaque territoire d’industrie peut se doter d’un chef de projet local, positionné prioritairement au sein d’une intercommunalité. Il est chargé d’appuyer le comité de projet pour l’élaboration du contrat « Territoire d’industrie » et d’en suivre sa mise en oeuvre. Il assure également le secrétariat du comité de projet.
Installation du Comité de projet
Le lundi 4 mars 2019, dans la perspective de la signature du contrat, le Nord Franche-Comté a procédé à l’installation de son comité de projet. Chaque intercommunalité est représentée par son Président et, éventuellement par un Vice-président, ainsi que par un industriel. La Région et l’État sont également représentés au sein du comité de projet du Territoire d’industrie Nord Franche-Comté. La composition du comité de projet, sous la coordination de Charles DEMOUGE, Président du Pôle métropolitain, est la suivante :
– Didier KLEIN, Vice-président de Pays de Montbéliard Agglomération et Romuald GICQUEL, Directeur du site Alstom de Belfort (binôme pilote)
– les représentants du Nord Franche-Comté : Charles DEMOUGE, Président de Pays de Montbéliard Agglomération ; Damien MESLOT, Président du Grand Belfort ; Fernand BURKALTER, Président de la Communauté de Communes du Pays d’Héricourt ; Christian RAYOT, Président de la Communauté de Communes du Sud Territoire ; Raphaël RODRIGUEZ, Vice-président du Grand Belfort ; Jean-Charles LEFEBVRE, Directeur de la communication, PSA site de Sochaux ; Emmanuel VIELLARD, Directeur Général de LISI ; Thierry MALARD, Directeur Exécutif de l’entreprise Fives Cinetic à Héricourt
– les représentants de la Région Bourgogne Franche-Comté : Marie-Guite DUFAY, Présidente du Conseil régional Bourgogne Franche-Comté ; Jean-Claude LAGRANGE, Vice-Président du Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
– les représentants de l’État et de ses opérateurs : Joël MATHURIN, Préfet du Doubs ; Sophie ELIZEON, Préfète du Territoire de Belfort ; Ziad KHOURY, Préfet de la Haute-Saône ; Antoine BREHARD, Directeur régional, Caisse des Dépôts et Consignations ; Charles-Eric BALTOGLU, Directeur régional, BPIFRANCE Bourgogne Franche-Comté ; Frédéric DANEL, Directeur régional, Pôle emploi Bourgogne Franche-Comté ; Valérie MERLE , Directrice Business France, CRCI Bourgogne ; Stéphanie SCHAER, Représentante régionale de la mission Territoire d’Industrie ; Bilale AHMIMACHE, Chargé de mission, DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté
– les partenaires du Territoire d’industrie : Jacques BAHI, Président de l’Université de Franche-Comté ; Ghislain MONTAVON, Directeur de l’UTBM ; Arnaud MARTHEY, Président de l’Agence Economique Régionale ; Gilles CURTIT, Président du MEDEF Aire Urbaine Montbéliard / Belfort ; Jean-Philippe KOHLER, Président de l’UIMM Belfort-Montbéliard ; Louis DEROIN, Président de la CPME 90 ; Denis REZE, Président du Pôle Véhicule du Futur ; Rémy LAURENT, Président de la CCI Bourgogne Franche-Comté ; Gilles CASSOTTI, Directeur de l’ADNFC ; Pierre LAMARD, Président du Conseil de Développement de PMA.
Le Territoire d’industrie a également souhaité associer la Communauté de Communes des Vosges du Sud, membre du Pôle métropolitain Nord Franche-Comté, dont les entreprises participent au tissu industriel du bassin d’emploi nord-franc-comtois. Ainsi, Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de Communauté de Communes des Vosges du Sud et François CORTINOVIS, Président de M-PLUS Group ont été invités à prendre part au comité de projet. L’installation du comité de projet a également permis de présenter les actions qui s’inscriront dans le contrat.
Les actions du contrat
Le Nord Franche-Comté se distingue des autres Territoires d’industrie par le fait qu’une stratégie de territoire est déjà portée par les agglomérations du Pays de Montbéliard et du Grand Belfort dans le cadre de leur candidature à l’appel à projets national « Territoire d’innovation ». Parmi les actions qui devraient figurer au contrat « Territoire d’industrie Nord Franche-Comté » certaines sont particulièrement emblématiques et révélatrices de l’ambition du territoire.
Axe 1 – Recruter
Faire de Mobicampus un Campus des Métiers et des Qualifications de catégorie Excellence. Inauguré le 28 septembre 2016 Mobicampus, Campus des Métiers et des qualifications de l’automobile et des mobilités du futur est le premier CMQ créé en Bourgogne Franche-Comté. Le Campus des métiers et des qualifications Mobicampus de Montbéliard se positionne sur les mobilités de demain et les enjeux de la filière « transports-mobilités » du XXIe siècle. Porté par l’académie de Besançon, la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard, Mobicampus bénéficie du soutien de PSA Peugeot Citroën, de Faurecia, de l’Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), de la Fédération des Industries Mécanique (FIM) et du pôle de Compétitivité « véhicule du Futur ». Aujourd’hui, afin de lui permettre d’atteindre l’envergure qui doit être la sienne compte tenu du poids de ce domaine économique dans notre région, Monsieur le Recteur de la Région Académique de Bourgogne Franche-Comté propose de viser la labellisation de CMQ catégorie Excellence, en renouvelant son périmètre, sa gouvernance et son organisation. IDEIS propose de mettre en place et d’animer une démarche de Responsabilité Sociale Territoriale (RST) mettant en valeur l’investissement des entreprises, des acteurs locaux sur des actions concrètes de partenariat décloisonné permettant de répondre aux grands enjeux du territoire.
Axe 2 – Innover
Rougeot Energie porte le projet de création de l’institut de stockage de l’hydrogène (ISTHY). Ce projet consiste à construire un centre de test d’envergure nationale et européenne pour réaliser des tests sous gaz (hydrogène) sur les réservoirs Hydrogène et ses composants. A l’heure actuelle, il n’existe que cinq centres de test dans le monde et aucun n’est situé en France. Le territoire se positionne donc pour accueillir le centre international de qualification / certification de composants H2 haute pression, inscrit dans le plan Hulot (mesure n°16).
L’UTBM porte sur trois années (2018, 2019 et 2020) un projet nommé « Crunch Lab UTBM », unique Open Lab universitaire du pôle métropolitain ouvert à tous (professionnels, particuliers, étudiants ou associations) et axé sur l’innovation collaborative. Ce lieu sera tout autant le support de la transition digitale qu’une vitrine des innovations technologiques de la région Belfortaine mais aussi du Nord Franche-Comté. Il propose, par son mode de fonctionnement, une nouvelle approche de l’innovation basée sur la mise en œuvre de cycles courts favorisant un passage rapide du concept au prototype. Il encourage ainsi le développement de nouvelles pratiques pédagogiques et favorise l’implication des étudiants au sein de projets en partenariat avec les industriels et les PME locales.
La création d’une activité de recyclerie a été identifiée comme un axe de développement sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération (PMA), dans le cadre du projet « émergence Franche-Comté ». L’objectif est de réduire les enfouissements et les incinérations en valorisant davantage les déchets du territoire. Le projet devrait permettre la création d’une douzaine d’emplois autour de 4 fonctions complémentaires (collecte du gisement d’objets réemployables, valorisation du gisement collecté, vente d’objets en magasin à prix modiques et sensibilisation à la réduction des déchets).
Les industries du Nord Franche-Comté comme « poumons régulateurs » d’un Smart Territoire. Le but est de doter les industries locales de potentiels de production EnR (solaire, éolien, micro-hydraulique et autre à inventer), de stockage (H2, Batteries) et de flexibilités de consommations des process. ). Il s’agit de concevoir une structure innovante capable de porter la mutation énergétique du territoire nord-franc-comtois de manière coordonnée et collective afin d’accéder collectivement à la valeur économique différenciante née de l’évitement des coûts de régulation.
Axe 3 – Attirer
PMA souhaite construire une Cité de l’industrie dont l’objectif et de valoriser la culture industrielle du Pays de Montbéliard en tant que produit touristique innovant. Il s’agit de faire de la cité de l’industrie un lieu emblématique qui retrace le passé industriel de ce territoire et qui valorise ses activités d’hier et d’aujourd’hui tout en explorant virtuellement l’usine de demain et les modes de fabrication à venir.
MATTERN LAB – écosystème d’innovation centré sur l’industrie 4.H
Situé en bordure du site historique de PSA à Sochaux, le Mattern Lab sera le lieu de rencontre d’entreprises établies, de startups, d’académiques et de centres de formation composant l’écosystème de la transition numérique de l’industrie, dans une logique de centre d’accélération pour l’industrie 4.H. Doté d’une gouvernance industrielle et inclus dans le réseau des tiers-lieux d’innovation du territoire, il mettra en continuité les activités de R&D, de formation et de production pour développer des solutions à des problèmes industriels réels à partir des nouvelles technologies numériques. Seront ainsi proposés : un espace formation, un Fablab, un espace ligne de fabrication digitalisée, un espace coworking / projet et un espace incubateur / accélérateur.
La mutation du Techn’Hom : l’opportunité d’un campus industriel 4.0. Il est envisagé de requalifier une partie du site afin de proposer un site en adéquation avec les besoins de l’industrie du futur. La maîtrise foncière doit ainsi contribuer au maintien de l’excellence industrielle du site belfortain, de ses savoir-faire et des emplois qui lui sont associés.
Réalisation d’une étude d’opportunité et de faisabilité dans la perspective d’une réappropriation des espaces dits « PSA Sud » et réponse au challenge industriel 2022 du Pays de Montbéliard. A l’horizon 2022, le groupe PSA engage un vaste plan de réorganisation et de compactage du site de Sochaux baptisé Sochaux 2022, qui vise à le rendre plus productif. PSA envisage ainsi la cession de terrains supplémentaires correspondant à la partie nord restante et une large emprise sud-est. Pays de Montbéliard Agglomération, qui s’était déjà fortement engagé lors du compactage de la partie Nord, a décidé de conduire sans tarder une étude d’opportunité et de faisabilité dans la perspective d’une réappropriation des espaces libérés par PSA. Au vu des enjeux et des problématiques du site, l’objectif sera d’analyser les conditions de faisabilité technique (état des sols, des réseaux…), urbanistique (accessibilité), environnementale (pollutions éventuelles), commerciale et financière (coûts, bilan prévisionnel) pour la réalisation de ce projet. Dans la continuité, il est envisagé une augmentation du capital de la SEM PMIE afin qu’elle dispose d’une capacité financière suffisante pour mener la stratégie foncière qui sera définie.
Développement des écosystèmes locaux industriels, foncier et immobilier industriel. La Communauté de Communes du Sud-Territoire s’est dotée, depuis 2012, d’un outil de portage pour l’immobilier d’entreprise, la SEM Sud-Développement. Le renforcement de ses capitaux propres permettrait la prise en charge de deux à trois nouvelles opérations de restructuration de sites industriels sur la durée du programme. La SEM achète les sites, les restructure et les loue aux entreprises concernées, avec la possibilité, pour celles-ci, de devenir propriétaires, en fonction de leurs stratégies patrimoniales respectives.
Créer les conditions d’accueil et de développement des entreprises grâce à une offre foncière adaptée. La CCPH, pour répondre à ses ambitions d’accueil d’entreprises, doit envisager l’aménagement d’une offre foncière complémentaire et répondant aux attentes des entreprises en particulier en matière de positionnement géographique. Il est ainsi prévu de créer, en 2020, une nouvelle zone d’activité dans le prolongement des Guinnottes 2 au secteur dit des Coquerilles, qui offrira 10 hectares supplémentaires de plateforme. À moyen terme, une réserve foncière de 30 hectares peut être constituée sur la commune de Luze, le long de l’axe structurant qu’est la RD 438.
Favoriser la localisation d’emplois métropolitains supérieurs liés à l’industrie. Le projet porté par la CCST se décompose en trois volets : le premier consiste à aménager une plate-forme permettant d’accueillir des formations supérieures pour les cadres ; le deuxième concerne la création d’une plate-forme permettant d’accueillir des fonctions supérieures dans les domaines de l’usine du futur et de la digitalisation ; le dernier consiste à proposer une offre hôtelière de qualité, en phase avec la typologie des emplois supérieurs présents et à venir. Le produit sera résolument atypique, offrant des chambres qui seront toutes différentes, dans un cadre architectural de qualité, et offrira des espaces de coworking et de séminaires.
Requalification de friches industrielles et de bâtiments inoccupés en cœur de ville. La Communauté de communes du Pays d’Héricourt porte trois projets de requalification de friches industrielles ou de bâtiments inoccupés afin d’y créer des espaces à vocation économique (une offre de tiers lieu de type coworking et de cellules artisanales de type hôtel d’entreprises). Sont ainsi concernés, le site du Moulin, le bâtiment désaffecté de la Gare et un bâtiment industriel privé (ADAPEI). Par ailleurs, la CCPH s’engagera sur des actions d’aide à la requalification au gré des opportunités foncières ou des projets de requalification portés par des acteurs privés.
Réhabilitation d’une partie du site Peugeot Japy Industries à Valentigney le long des rives du Doubs. En 2010, PMA a racheté une partie du site de production de Peugeot Japy Industries (crémaillères de direction, boîtes de vitesse…) côté rives du Doubs à Valentigney au titre de réserve foncière et dans la perspective de la mise en œuvre de la politique d’infrastructure verte et bleue inscrite dans le Schéma de Cohérence Territoriale. Au vu des enjeux urbains et des problématiques du site, l’objectif est de démolir la majeure partie voire l’intégralité du site et de dépolluer ces espaces afin de leur donner une nouvelle destination davantage urbaine du fait de sa localisation en bordure du Doubs et à proximité du Centre-ville d’Audincourt.
Diversifier le tissu industriel existant par un développement exogène. L’objectif de l’action est de favoriser l’implantation, dans le Sud-Territoire, d’entreprises exogènes permettant la diversification du tissu industriel, en ciblant des entreprises dont les marchés principaux se trouvent en Suisse et qui éprouvent des difficultés dans leur recrutement. Le contrat, dont la construction se veut itérative, évoluera de manière à intégrer de nouveaux partenaires et de nouvelles actions. Cette construction « en marchant » se fera d’autant plus facilement que les acteurs du territoire commencent à constituer un véritable réseau de projet.
(texte Pôle Métropolitain Nord-Franche-Comté)
