Comité métropolitain du Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté

Comité métropolitain du Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté ce vendredi 15 juin 2018 à 17h00, Salle du conseil de Pays de Montbéliard Agglomération.

L’ordre du jour est :
– Présentations liminaires
– Présentation du nouveau Directeur du Pôle métropolitain
– Présentation du dossier TIGA
1. Mise aux voix du Procès-verbal du Comité métropolitain du 30 mars 2018
2. Affiliation à l’assurance chômage
3. Attribution d’une indemnité de conseil au trésorier-payeur
4. Autorisations spéciales d’absence
5. Rétrocession des biens du SMAU
6. Compte épargne temps (CET) d’un agent
7. Contrat Local de Santé, signature de la convention de financement avec l’ARS
8. Point sur le dossier Transport
9. Lancement d’une consultation pour le recrutement d’une AMO « mise en oeuvre de la stratégie métropolitaine
10. Décision modificative n°2-2018
11. Informations diverses
– Point sur la question de l’Etat civil à Trévenans
– Point sur le contrat de financement avec la Région