Conseil municipal d’Etupes

Conseil municipal d’Etupes ce mardi 5 juin 2018 à 19h, salle du Conseil de la Mairie d’Etupes.

Ordre du jour :
1 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 10 avril 2018
2 Tirage au sort du jury d’assises 2019
3 Attribution des subventions aux associations (délibération 2018-48)
4 Demande de subvention CAF investissements multi-accueil « L’Oiseau Lyre » (délibération 2018-49)
5 Autorisation de demande de subventions pour le projet d’isolation thermique de l’école du château DSIL (délibération 2018-50)
6 Achat d’électricité – Avenant n° 2 à la convention constitutive d’un groupement de commandes (délibération 2018-51)
7 Création d’un comité technique (délibération 2018-52)
8 Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHSCT (délibération 2018-53)
9 Création de poste au 5 octobre 2018 (délibération 2018-54)
10 Règlement Intérieur des accueils péri et extra scolaires et restauration périscolaire 2018-2019 (délibération 2018-55)
11 DPU et Décisions