Le prochain Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération aura lieu ce jeudi 1er juin 2017 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr
L’ordre du jour est :
Quorum – Ouverture de la séance – Excusés – Désignation du secrétaire de séance
6 – « TRANSPORTS ET MOBILITÉS »
6 -1 Contrat de Délégation de Service Public relatif à l’exploitation du réseau de transport public de PMA à compter du 1er juillet 2017 – Choix de l’attributaire – Autorisation de signer le contrat
6 -2 évolitY, projet de Transport à Haut Niveau de Service du Pays de Montbéliard (THNS) – Déclaration de projet modificative (secteur centre-ville de Montbéliard)
6 -3 Transport à Haut Niveau de Service (THNS) du Pays de Montbéliard – INFRA 4 – Autorisation de signer le marché
QUESTIONS DIVERSES
