Le Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération, dernier à 29 communes, aura lieu ce jeudi 15 décembre 2016 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr
Voici l’ordre du jour :
I – « QUESTION LIMINAIRE »
I -1 Installation de deux nouveaux conseillers communautaires : Messieurs Bernard DURY et Philippe BRUYERE
1 – « ORGANISATION – RESSOURCES – COMMUNICATION »
1 -1 Décision Modificative 2 – Budget Général
1 -2 Décision Modificative 2 – Budget Annexe des Transports Urbains
1 -3 Opération PSA Nord – Garantie sur emprunts accordée à la SEM PMIE – Actualisation des offres du Pool bancaire – Modification de la délibération C2015/158 du 12 novembre 2015
1 -4 Modification des effectifs – Conventions relatives à la création du nouvel EPCI au 1er janvier 2017
1 -5 Extension du réseau GFU des communes aux bâtiments communaux et plus particulièrement aux écoles communales
1 -6 Achat du logiciel »MarcoWeb », outil d’aide à la rédaction et gestion administrative et financière des marchés publics, dans le cadre d’une convention de groupement de commandes
1 -7 Rapport sur la situation en matière de développement durable de l’agglomération
2 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI – INSERTION – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – FORMATION »
2 -1 Convention tripartite d’objectifs et de moyens entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard et l’Office de Tourisme du Pays de Montbéliard dans le cadre du transfert de la compétence « promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme » au 1er janvier 2017 – Année 2017
2 -2 Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2017 pour les communes de Valentigney, Audincourt, Montbéliard, Exincourt et Voujeaucourt – Avis de PMA
2 -3 Rapport d’activités 2015 de la sedD et de la SPL »Territoire 25 »
2 -4 SEML Pays de Montbéliard Immobilier d’Entreprises – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2015
2 -5 SEML FUTURA »des Projets pour l’Avenir » – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2015
2 -6 SEM NUMERICA – Rapport d’activités 2015
2 -7 Concession de Service Public relative à NUMERICA – Service Public de développement économique du numérique – Choix du délégataire et autorisation de signer le contrat
2 -8 Prix de cession 2017 des terrains dans les parcs d’activités de la Communauté d’Agglomération – Maintien des tarifs 2016
2 -9 Fonds d’Initiative Étudiant (FIE) 2016 – 3ème affectation de crédits
3 – « INFRASTRUCTURES – DÉPLACEMENTS – GRANDS ÉQUIPEMENTS »
3 -1 Transports Urbains – Avenant 13 à la convention de Délégation de Service Public en date du 15 décembre 2009 – Autorisation de signer
3 -2 Transports Urbains – Tarification 2017 du réseau CTPM
3 -3 Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation du Transport en commun à Haut Niveau de Service (THNS) du Pays de Montbéliard en date du 10 janvier 2012 – Avenant 6 de régularisation sans modification du montant global
3 -4 Transports Urbains – évolitY – Secteur Centre Ville de Montbéliard – Bilan de la concertation préalable
3 -5 Transports Urbains – évolitY – Choix de la motorisation des bus des lignes de BHNS
4 – « ENVIRONNEMENT – EAU – ASSAINISSEMENT – GESTION DES RISQUES »
4 -1 Délégation de Service Public relative à la gestion de l’espace accueil / bar / boutique de la Damassine et du pressoir à fruits – Choix de l’attributaire et autorisation de signer le contrat
4 -2 Règlement d’assainissement – Modification du règlement en vigueur
4 -3 Contrat de délégation pour l’exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères – Autorisation de signer l’avenant 10
4 -4 Convention de partenariat au titre de prestations de collecte mises en oeuvre par PMA au profit de plusieurs collectivités et tarifications consécutives pour l’année 2017
4 -5 Redevance spéciale – Modalités d’application pour l’année 2017
4 -6 Tarification diverses activités Collecte Déchets – Année 2017
4 -7 Laboratoire d’analyses des eaux – Tarifs des prestations
4 -8 Service Hygiène – Département 3D – Tarifs 2017
4 -9 Service Hygiène – Refuge Fourrière – Tarifs 2017
5 – « HABITAT – LOGEMENT – FONCIER – URBANISME »
5 -1 Evolution du Schéma Départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage du Doubs – Avis de la collectivité
5 -2 Etablissement Public Foncier du Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2017
5 -3 PLH/ Loi ALUR /Approbation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGD)
5 -4 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics administrateurs d’Idéha – Année 2015
5 -5 PLH – Volet »offre locative sociale » – 4ème affectation de subventions 2016
5 -6 PLH – Volet ANRU – 3ème affectation de subventions communautaires 2016
5 -7 PLH – Volet amélioration du parc privé – 5ème affectation de subventions communautaires 2016
5 -8 Politique en faveur du développement d’une offre d’accession aidée à la propriété – Affectation de crédits 2016
6 – « VIE DU TERRITOIRE – POLITIQUE DE LA VILLE ET COHÉSION SOCIALE, SPORTS, CULTURE »
6 -1 Politique de la ville – Chefs de projets territoriaux – Convention de partenariat entre les communes et PMA
6 -2 Bilan 2015 de la SNC L’AXONE dans le cadre du contrat de DSP pour l’animation, la gestion et l’exploitation du grand équipement sportif et événementiel de l’Aire Urbaine
6 -3 Contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion et l’exploitation de l’Axone – Autorisation de signer l’avenant 1 – Avenant de transfert
6 -4 La Citédo – Avenant 4 à la convention d’objectifs et de moyens 13/208 liant Pays de Montbéliard Agglomération à l’EPL – Prorogation de la convention
6 -5 Tarifs et horaires d’ouverture du fort du Mont-Bart – Année 2017
QUESTIONS DIVERSES
