Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce soir

(photo Google)

Le Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération aura lieu ce jeudi 29 septembre 2016 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

Voici l’ordre du jour :

POLE METROPOLITAIN
1 Pôle Métropolitain – Etat d’avancement du projet et désignation des membres suppléants

1 – « ORGANISATION – RESSOURCES – COMMUNICATION »
1 -1 Décision Modificative 1 – Budget Général
1 -2 Approbation de conventions suite à l’individualisation de crédits dans le cadre de la Décision Modificative 1 du Budget Général
1 -3 Décision Modificative 1 – Budget Annexe de l’Immobilier d’Entreprises
1 -4 Décision Modificative 1 – Budget Annexe des Transports Urbains
1 -5 Décision Modificative 1 – Budget Annexe du service des Eaux
1 -6 Décision Modificative 1 – Budget Annexe du service Assainissement
1 -7 Finances – Produits irrécouvrables – Admissions en non valeur et créances éteintes
1 -8 Constitution de provisions
1 -9 Dotation de Solidarité Communautaire 2016 – Part principale
1 -10 Dotation de Solidarité Communautaire 2016 – Volet économique
1 -11 Fonds de concours – Solidarité Financière – Enveloppe de Cohésion Intercommunale
1 -12 Modification des effectifs
1 -13 Indemnité forfaitaire annuelle de déplacement

2 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI – INSERTION – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – FORMATION »
2 -1 ZAC  »Extension de Technoland » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2015
2 -2 Reconversion d’une partie du site de production de PSA à Sochaux / Montbéliard – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2015

3 – « INFRASTRUCTURES – DÉPLACEMENTS – GRANDS ÉQUIPEMENTS »
3 -1 Transports Urbains – Evolution du réseau en vue d’emprunter les infrastructures en site propre désormais existantes
3 -2 Transports Urbains – Mise en place de la ligne de desserte provisoire de l’espace médian
3 -3 Avenant 12 à la convention de Délégation de Service Public en date du 15 décembre 2009 – Autorisation de signer

4 – « ENVIRONNEMENT – EAU – ASSAINISSEMENT – GESTION DES RISQUES »
4 -1 Exercice 2016 – Réalisation des investissements sur les ouvrages d’eau et d’assainissement inscrits à la PPI 2015-2022 conformément à l’avenant 7 au contrat de Délégation des Services Publics d’eau et d’assainissement
4 -2 Prolongation de la convention de partenariat entre PMA et l’EPTB Saône et Doubs 2014-2015-2016
4 -3 Adhésion de Pays de Montbéliard Agglomération à l’association dénommée  » La Ferme du Fort Lachaux, Ferme de Jan ROSS  »
4 -4 Règlement collecte des déchets ménagers et assimilés – Modification du règlement en vigueur
4 -5 Coopération décentralisée – Burkina Faso – Accord cadre et convention d’application

5 – « HABITAT – LOGEMENT – FONCIER – URBANISME »
5 -1 Abondement exceptionnel à la subvention de fonctionnement de l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard dans le cadre de la participation de PMA au financement de leur programme de travail complémentaire au titre de l’année 2016
5 -2 Commune de Montbéliard – Avis de la Communauté d’Agglomération sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté le 20 juin 2016
5 -3 PLH – Volet PNRU – 3ème affectation de crédits 2016
5 -4 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2016
5 -5 PLH – Volet amélioration du parc privé – Convention à conclure entre PMA et le Département du Doubs portant sur le financement d’un Programme d’Intérêt Général (PIG) de résorption de l’habitat indigne
5 -6 PLH – Volet « offre locative sociale » – 3ème affectation de subventions 2016
5 -7 Loi ALUR – Mise en place d’un dispositif de gestion partagée de la demande locative sociale – Participation financière de PMA au titre de l’année 2016
5 -8 ZAD des Hauts de Mathay – Renouvellement de la délégation du droit de préemption à l’EPFDI
5 -9 ZAC de l’écoquatier du Crépon – Compte-rendu annuel à la collectivité 2015

6 – « VIE DU TERRITOIRE – POLITIQUE DE LA VILLE ET COHÉSION SOCIALE, SPORTS, CULTURE »
6 -1 Contrat de Ville Unique – 2ème affectation de crédits
6 -2 Partenariats avec les clubs sportifs formateurs évoluant au niveau national : prise en compte des niveaux de compétition pour la saison 2016-2017
6 -3 Subventions et soutiens apportés aux associations organisatrices d’événements sportifs au dernier trimestre 2016

QUESTIONS DIVERSES