Le Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération aura lieu ce jeudi 12 novembre 2015 à 18h30 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard.
Voici l’ordre du jour :
1 – « ORGANISATION – RESSOURCES – COMMUNICATION »
1 -1 Orientations Budgétaires 2016 – Budget Général
1 -2 Orientations Budgétaires 2016 – Budget Annexe de l’Immobilier Locatif – Immobilier d’Entreprises
1 -3 Orientations Budgétaires 2016 – Budget Annexe des Transports Urbains
1 -4 Orientations Budgétaires 2016 – Budget Annexe des services Eau et Assainissement
1 -5 Dotation de Solidarité Communautaire 2015 – Part principale
1 -6 Dotation de Solidarité Communautaire 2015 – Volet économique
1 -7 Opération dite « PSA Nord » – Garantie sur emprunts SEM PMIE
1 -8 Modification du protocole d’aménagement du temps de travail et règlement des congés
2 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI – INSERTION – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – FORMATION »
2 -1 Prix de cession des terrains dans les parcs d’activités de la Communauté d’Agglomération 2016
2 -2 Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2016 sur la commune de Montbéliard – Avis de PMA
2 -3 Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens de l’Institut De l’Entreprise et de l’Innovation Sociale (IDEIS) / PMA
2 -4 CFA du Pays de Montbéliard – Restructuration du pôle Métiers de Bouche – Opération complémentaire d’aménagement d’une cuisine pédagogique
2 -5 Création d’une structure informelle de concertation dénommée »Arcjurassien.fr » – Adhésion de PMA
3 – « INFRASTRUCTURES – DÉPLACEMENTS – GRANDS ÉQUIPEMENTS »
3 -1 Transports Urbains – Convention de Délégation de Service Public – Prolongation de 6 mois du contrat
3 -2 Service public des transports urbains – Choix du mode de gestion
3 -3 Mise en accessibilité des établissements recevant du public existants – Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
4 – « ENVIRONNEMENT – EAU – ASSAINISSEMENT – GESTION DES RISQUES »
4 -1 Travaux sur ouvrages et réseaux d’eau, d’assainissement et gaines diverses – MBC 10 – Autorisation de signer le marché
4 -2 Prolongation de la mission »Conseil en Energie Partagé » auprès des communes de PMA et du SYGAM
4 -3 Redevance Spéciale – Reconduction Année 2016
4 -4 Laboratoire d’analyses des eaux – Tarifs des prestations
5 – « HABITAT – LOGEMENT – FONCIER – URBANISME »
5 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – Avenant n° 2 de gestion 2015 à la convention de délégation de la compétence »gestion des aides à la pierre » signée entre l’Etat et la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard
5 -2 Contribution de PMA aux Fonds Solidarité Logement et Fonds d’Aide aux Accédants en Difficulté
6 – « VIE DU TERRITOIRE – POLITIQUE DE LA VILLE ET COHÉSION SOCIALE, SPORTS, CULTURE »
6 -1 Animation du patrimoine – Tarifs et horaires d’ouverture du fort du Mont-Bart – Année 2016
6 -2 Collectif PMA – Soutien aux meilleurs sportifs du Pays de Montbéliard pour la saison 2015-2016
6 -3 Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) – Affectation de crédits et autorisation de signer les conventions avec les communes
QUESTIONS DIVERSES
