Le prochain Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération aura lieu jeudi 22 octobre 2015 à 18h30 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard.
Voici l’ordre du jour :
« QUESTIONS LIMINAIRES »
1 Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire
2 Attributions et composition des Commissions Thématiques Permanentes – Modifications
3 Composition de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de
Service Public – Mise à jour
4 Représentation de Pays de Montbéliard Agglomération au sein de divers organismes – Modifications
« ETAT D’AVANCEMENT DU PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE »
1 – « ORGANISATION – RESSOURCES – COMMUNICATION »
1 -1 Décision Modificative n° 1 – Budget Général
1 -2 Approbation de conventions suite à l’individualisation de crédits dans le cadre de la Décision Modificative n° 1 du Budget Général
1 -3 Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe de l’Immobilier d’Entreprises
1 -4 Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe des Transports Urbains
1 -5 Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe du Service des Eaux
1 -6 Décision Modificative n° 1 – Budget Annexe de l’Assainissement
1 -7 Finances – Produits irrécouvrables – Admissions en non valeur et créances éteintes
1 -8 Fonds de concours – Solidarité financière – Enveloppe de Cohésion Intercommunale (ECI)
1 -9 Contrat d’Aménagement et de Développement Durable (CADD) avec la Région de Franche-Comté
1 -10 Modification des effectifs
2 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI – INSERTION – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – FORMATION »
2 -1 Aide à l’investissement immobilier Société VERGNE SARL Audincourt
2 -2 Aide à l’investissement immobilier société DICEP EMC ZAC de Technoland
2 -3 ZAC de Technoland – Commune d’Etupes – Vente du bâtiment industriel antérieurement occupé par la société « SYNTHES » au profit de la SCI des Lilas
2 -4 Evolution de la clause d’insertion à PMA
2 -5 Convention d’objectifs et de moyens – Pays de Montbéliard Agglomération / Association Ecole de la 2ème chance (E2C) – Attribution de subvention et autorisation de signer
2 -6 Convention d’objectifs et de moyens 2015 Pays de Montbéliard Agglomération / Association ENVIE Franche-Comté – Attribution de subvention et autorisation de signer
2 -7 Convention d’objectifs et de moyens pour le soutien d’une action d’accompagnement menée par trois associations intermédiaires (Femmes Actives, DEFI et Travaillons Ensemble) – Attribution de subventions et autorisation de signer
2 -8 Avenant n° 1 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Femmes Actives – Attribution de subvention et autorisation de signer
2 -9 SEML Pays de Montbéliard Immobilier d’Entreprises – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2014
2 -10 SEM NUMERICA – Rapport d’activités 2014
2 -11 SEML FUTURA »des Projets pour l’Avenir » – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2014
3 – « INFRASTRUCTURES – DÉPLACEMENTS – GRANDS ÉQUIPEMENTS »
3 -1 Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec Gares et Connexions pour l’aménagement de l’espace de vente CTPM à la gare de Montbéliard – Autorisation de signer
3 -2 Transports Urbains – Evolution de la gamme tarifaire sur le service Navette TGV
3 -3 Transports Urbains – Avenant n° 9 au contrat de délégation de service public des transports publics
4 – « ENVIRONNEMENT – EAU – ASSAINISSEMENT – GESTION DES RISQUES »
4 -1 Réalisation des investissements sur les ouvrages d’eau et d’assainissement inscrits à la PPI 2015-2022 conformément à l’avenant n° 7 au contrat de Délégation des Services Publics d’eau et d’assainissement – Avancement
4 -2 Contrat de délégation de service public pour l’exploitation de l’UIOM de Montbéliard – Autorisation de signer l’avenant n° 8
4 -3 La Damassine : Maison des vergers, du paysage et de l’énergie – Délégation de Service Public – Exploitation de l’espace accueil / bar / boutique et gestion du pressoir à fruits pour les années 2013 – 2014 – 2015 – Autorisation de signer l’avenant n° 1
4 -4 Gestion de l’espace accueil / bar / boutique de la Damassine et du pressoir à fruits –
Choix du mode de gestion et lancement de la consultation
5 – « HABITAT – LOGEMENT – FONCIER – URBANISME »
5 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 5ème affectation de subventions communautaires 2015
5 -2 PLH – Volet parc public – Programmation prévisionnelle 2015 et 2ème affectation de subventions
5 -3 PLH – Volet PNRU – 3ème affectation de crédits 2015
5 -4 PLH – Volet amélioration du parc privé – Avenant n° 2 au contrat local d’engagement de lutte contre la précarité énergétique (programme national Habiter Mieux)
5 -5 PLH – Volet amélioration du parc privé – Avenant n° 2 à la convention financière du Programme d’Intérêt Général (PIG) »résorption de l’habitat indigne » établie entre PMA et le Département du Doubs
5 -6 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics Administrateurs d’Idéha – Année 2014
6 – « VIE DU TERRITOIRE – SOLIDARITES – POLITIQUE DE LA VILLE »
6 -1 Bilan 2014 de la SNC L’AXONE dans le cadre du contrat de DSP pour l’animation, la gestion et l’exploitation du grand équipement sportif et événementiel de l’Aire Urbaine
6 -2 Commune de Brognard – DSP simplifiée pour l’exploitation d’un bar-buvette avec restauration légère – Période d’exploitation 2016, 2017 et 2018
QUESTIONS DIVERSES
